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Prochain Conseil de Communauté, jeudi 12 novembre

Publié le par Alice Mirgaine

Un Conseil de Communauté se déroulera le jeudi 12 novembre 2015 à 19h, salle du Conseil de l’Hôtel de Communauté du Val de Fensch, 10 rue De Wendel à Hayange.

Points à l’ordre du jour :1. Reprise des délégations au Bureau et au Président 2. Adoption du procès-verbal de la séance du 1er octobre 2015 • 3 Election d’un troisième assesseur 3. Protocole transactionnel de résiliation anticipée de la convention relative à l’établissement et à l’exploitation du réseau câblé sur le territoire de la commune de Fameck et la cession du réseau à la Société Numéricâble 4. Protocole transactionnel de résiliation anticipée de la convention relative à l’établissement et à l’exploitation du réseau câblé sur le territoire de la commune de Florange et la cession du réseau à la Société Numéricâble 5. Protocole transactionnel de résiliation anticipée de la convention relative à l’établissement et à l’exploitation du réseau câblé sur le territoire de la commune de Uckange et la cession du réseau à la Société Numé- ricâble 6. Convention de partenariat relative au déploiement du Très Haut Débit  7. Rapport d’activité 2014 8. Projet de territoire 2015-2020 9. Définition de l’intérêt communautaire de la compétence équilibre social de l’habitat 10. Définition de l’intérêt communautaire de la compétence aménagement de l’espace 11. Modification des statuts de la CAVF 12. Contrat de partenariat Lorraine et Territoires 2015-2020 : territoire du nord mosellan  13. Désignation d’un représentant de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch au sein de la Commission d’Appel d’Offres du groupement de commandes pour l’entretien des berges de la Moselle 14. Vente de terrain à CMI Equipements sur le parc d’activités Sainte-Agathe à Florange 15. Vente de terrain à UMICORE • Rapport de M. PERON, 16. Bâtiment relais la Feltière : promesse de vente17. Convention de veille active et de maîtrise foncière entre la CAVF et l’EPFL concernant la zone Feltière Ouest « FAM03 » – Modification de l’enveloppe prévisionnelle 18. Plan de financement pour l’aménagement d’un espace documentaire au Relais communautaire RAM « La Luciole » à Hayange 19. Subvention 2015 à l’AIEM 20. Travaux des édifices dédiés aux cultes : 21. Travaux de remplacement du générateur d’air chaud de la chaudière de l’Eglise d’Ebange à Florange. Travaux d’électricité sur le réseau d’éclairage défectueux au temple protestant de Nilvange Rapport – Eglise d’Ebange 22. Convention de facturation entre la Communauté d’Agglomération du Val de Fensch et la ville de Neufchef pour l’entretien et la maintenance de caméras de vidéosurveillance 23. Annulation des pénalités appliquées à la société Serrurerie Mosellane – Travaux de restructuration de l’ancienne piscine de Nilvange en salle des musiques 24. Création d’une régie de recette pour l’établissement des droits d’usage du service multi-accueil  » La Maison des Doudous » à Hayange 25. Décision modificative n° 3 budget principal et décision modificative n°2 budget annexe de la gestion immobilière 26. Création du budget annexe « Habitat Social de la ZAC de la Paix » 27. Convention d’occupation temporaire du domaine public ferroviaire de l’établissement public SNCF réseau en gare d’Uckange 28. Subvention à l’association  » Polar sur la Ville » pour l’organisation du festival Scènes au bar – 2016 29. Subvention au centre socio-culturel de Serémange-Erzange pour l’organisation du Festival de cinéma jeune public  » ALONZANFAN  » 2016 30. Charte partenariale d’engagement des acteurs dans le cadre du projet de traitement des copropriétés « Les Mimosas » I,II et III à Uckange 31. Garantie d’emprunt à Logiest pour la construction de 6 logements collectifs sociaux sis 103 rue de la République à Knutange 32. Gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage « Lola Flores » à Nilvange – Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux 33. Engagement de la procédure d’élaboration du plan partenarial de gestion de la demande du logement social et d’information des demandeurs 34. Régie d’avances relative à la restitution des cautions et de recettes relative à l’encaissement des droits de place, d’une caution et des consommations des fluides – Zone de stationnement des sédentaires sur le site de la Paix à Algrange – Délégation au Président de la fixation des tarifs 35. Délégations au Bureau et au PrésidentTélécharger le Le prochain conseil aura lieu le jeudi 17 décembre 2015.
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