Conseil de Communauté le 18 juin

Un Conseil de Communauté se déroulera le jeudi 18 juin 2015 à 20h, salle du Conseil de l’Hôtel de Communauté du Val de Fensch, 10 rue De Wendel à Hayange.

Points à l’ordre du jour :1. Adoption du procès-verbal de la séance du 9 avril 2015 – Rapport de M. le Président,2. Reprise des délégations au Bureau et au Président – Rapport de M. le Président,3. Composition du Bureau et élection de 3 assesseurs – Rapport de M. le Président,4. Prise de compétence « Aménagement numérique » – Rapport de M. le Président,5. Élargissement de la compétence « Petite Enfance » – Rapport de M. le Président6. Modification statutaire : Changement dadresse du siège social de la Communauté dagglomération du Val de Fensch sis 10 rue de Wendel à Hayange – Rapport de M. le Président7. Désignation dun représentant de la Communauté dagglomération du Val de Fensch au sein du conseil de lAgence dUrbanisme de lAgglomération Messine (AGURAM) – Rapport de M. le Président8. Projet de construction dun abattoir sur le territoire du Nord-Mosellan – Rapport de M. le Président9. Subvention aux propriétaires pour les travaux de rénovation des commerces dans le cadre du FISAC – Tranche 310. ZAC la Feltière – Adoption du compte-rendu annuel à la collectivité pour lannée 2014 – Rapport de M. PERON, 1er Vice-président11. Convention daide au loyer pour les entreprises hébergées au centre européen dentreprise et dinnovation Synergie à Florange – Rapport de M. PERON, 1er Vice-président12. Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse dAllocations Familiales de Moselle – Rapport de Mme LAMBOUR, 2ème Vice-présidente13. Règlement de fonctionnement de la micro crèche communautaire « La Souris-Verte » à Neufchef – Rapport de Mme LAMBOUR, 2ème Vice-présidente14. Rapport annuel du délégataire pour la gestion du multi-accueil communautaire « Les Petits Patapons » à Nilvange – Rapport de Mme LAMBOUR, 2ème Vice-présidente15. Intégration des communes dAlgrange, Florange, Hayange, Knutange et Nilvange au Contrat de Ville 2015-2020 de la Communauté dagglomération du Val de Fensch – Abrogation et remplacement de la délibération n° 2015-040 – Rapport de Mme WALDUNG, 3ème Vice-présidente.16. Convention de travaux avec lEtablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) pour les travaux complémentaires de METAFENSCH – Rapport de M. JURCZAK, 4ème Vice-président17. Annulation des pénalités appliquées à la Société ALLOUCHE Travaux de réhabilitation de la Piscine de Serémange-Erzange – Rapport de M. ARNOULD, 7ème Vice-président18. Compte administratif et compte de gestion 2014 – Rapport de M. ARNOULD, 7ème Vice-président19. Affectation des résultats du budget principal et du budget annexe de la gestion immobilière, et affectation de lexcédent du budget annexe Ste Agathe – Rapport de M. ARNOULD, 7ème Vice-président20. Décision modificative n° 1 – Rapport de M. ARNOULD, 7ème Vice-président21. Acquisition dun terrain sur le lotissement « Les Jardins de Bosment » à Fameck – Rapport de M. ARNOULD, 7ème Vice-président22. Mise en place dune protection du travailleur isolé – Rapport de M. ARNOULD, 7ème Vice-président23. Convention de prestations de service sur les parkings de la Communauté dagglomération du Val de Fensch à Uckange Rapport de M. MEDVES, 8ème Vice-président24. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public délimination des déchets Rapport de M. MEDVES, 8ème Vice-président25. Parc du Haut-fourneau U4 – Financement de la saison culturelle 2016 Rapport de Mme KOCEVAR, 10ème Vice-présidente26. Convention de mise à disposition entre la CAVF et la ville dUckange Rapport de Mme KOCEVAR, 9ème Vice-présidente27. Mise en place dune conférence intercommunale du logement Rapport de M. CERBAI J.P, 10ème Vice-président28. Rapport annuel du délégataire pour la gestion de laire daccueil des gens du voyage « Lola Flores » à Nilvange Rapport de M. CERBAI J.P, 10ème Vice-président29. Participation financière au délégataire pour la gestion de laire daccueil des gens du voyage « Lola Flores » à Nilvange – Rapport de M. CERBAI J.P, 10ème Vice-président30. Convention 2015 pour le versement de laide financière ALT2 relative à la gestion de laire daccueil des gens du voyage à Nilvange – Rapport de M. CERBAI J.P, 10ème Vice-président31. Subvention à lassociation du Val de Fensch Marathon dans le cadre du label « Sport Action Événementielle Semi-Marathon du Val de Fensch » – Rapport de M. DECKER, 11ème Vice-président32. Délégations au Bureau et au Président Rapport de M. le PrésidentTélécharger le

Les prochains conseils auront lieu le :

Jeudi 1er octobre
Jeudi 17 décembre

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