Conseil de Communauté le 12 janvier

Un Conseil de Communauté aura lieu le jeudi 12 janvier 2015 à 19h, salle des Fêtes à Serémange-Erzange.

Points à l’ordre du jour :1. Désignation dun secrétaire de séance (Rapport de M. le Président),2. Adoption du PV de la séance du 18 décembre 2014 (Rapport de M. le Président), 3. Reprise des délégations au Bureau et au Président (Rapport de M. le Président),4. Installation dun nouveau délégué communautaire et remplacement au sein de la commission « Développement et Aménagement du Territoire » (Rapport de M. le Président),5. Election des représentants de la Communauté dagglomération du Val de Fensch au sein de la CAO Groupement de commandes Abattoir du Nord Mosellan (Rapport de M. le Président),6. Vente de terrain à lentreprise « R.C. solutions » sur le village artisanal du parc dactivités la Feltière à Fameck (Rapport de M. PERON, 1er Vice-président),7. Achat dun terrain appartenant à la ville dUckange sur le parking de la halte ferroviaire (Rapport de M. PERON, 1er Vice-président),8. Convention entre lÉtablissement Public Foncier de Lorraine (E.P.F.L), la Commune d’Uckange et la Communauté dagglomération du Val de Fensch portant sur la réalisation dune étude diagnostique et d’aménagement de l’îlot central à Uckange (Rapport de M. PERON, 1er Vice président),9. Subvention au 9ème Salon de la Découverte Professionnelle et des Formations (Rapport de M. PERON, 1er Vice-président),10. Convention de partenariat financier avec la Chambre de Commerce dIndustrie et de Services de la Moselle dans le cadre de la mise à jour de lobservatoire du commerce et de la consommation sur le périmètre de la Communauté dagglomération du Val de Fensch (Rapport de M. PERON, 1er Vice-président),11. Compte-rendu annuel de la Commission Intercommunale dAccessibilité (Rapport de M. JURCZAK, 5ème Vice-président),12. Convention dentente des services de la Communauté dagglomération du Val de Fensch pour linstruction des autorisations et actes relatifs à loccupation du sol des communes de la Communauté de communes du Pays Haut Val dAlzette (CCPHVA) (Rapport de M. BRIZZI, 7ème Vice-président),13. Délibération doctroi de la garantie à certains créanciers de lAgence France Locale (Rapport de M. ARNOULD, 8ème Vice président),14. Débat dOrientation Budgétaire 2015 (D.O.B 2015) (Rapport de M. ARNOULD, 8ème Vice président),15. Modification du tableau des effectifs (Rapport de M. ARNOULD, 8ème Vice président),16. Demande de protection fonctionnelle dun agent (Rapport de M. ARNOULD, 8ème Vice président),17. Convention de coopération « Jardin des Traces/Parc du haut-fourneau U4 » entre la Communauté dagglomération du Val de Fensch et lassociation Chrysopée pour la saison 2015 (Rapport de Mme KOCEVAR, 10ème Vice-présidente),18. Modalités daccès gratuit au Parc du haut-fourneau U4 Saison 2015 (Rapport de Mme KOCEVAR, 10ème Vice-présidente),19. Autorisation de signature des actes relatifs au projet EvolU4 auprès des différents partenaires publics et privés (Rapport de Mme KOCEVAR, 10ème Vice-présidente),20. Relogement des familles sédentaires – Liste des personnes admises dans le programme de relogement adapté (Rapport de M. CERBAI, 11ème Vice-président),21. Création dune régie davances relative à la restitution des cautions et de recettes relative à lencaissement des droits de place, dune caution et des consommations des fluides – Zone de stationnement des sédentaires sur le site de la Paix à Algrange (Rapport de M. CERBAI, 11ème Vice-président),22. Subvention à des propriétaires dans le cadre du programme « Habiter mieux » (Rapport de M. CERBAI, 11ème Vice-président),23. Subvention à des propriétaires dans le cadre du Programme dIntérêt Général (P.I.G) « Habitat Dégradé) (Rapport de M. CERBAI, 11ème Vice-président),24. Aide à la construction de 22 logements collectifs locatifs sociaux à Florange (Rapport de M. CERBAI, 11ème Vice-président),25. Annulation de la délibération n° 2011-034 relative à lacquisition de terrains appartenant au SEAFF sis rue de la Moselle à Florange (Maisons-neuves) (Rapport de M. CERBAI, 11ème Vice-président),26. Délégations au Bureau et au Président (Rapport de M. le Président)Télécharger le Les conseils communautaires sont ouverts au public.

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