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Conseil Communautaire
du 21 au 22 décembre 2017

Lieu : Hôtel de Communauté

Un Conseil de Communauté se déroulera le jeudi 21 décembre à partir de 18h, salle du Conseil de l'Hôtel de Communauté du Val de Fensch, 10 rue de Wendel à Hayange

Points à l'ordre du jour :

  1. Désignation d'un secrétaire de séance
  2. Point pour information : point financier du projet « Cœur de villes, Cœur de Fensch"
  3. Point pour information : construction d’un bâtiment « Club House » dédié au Rugby Union Sportive Hayange (RUSH) au domaine de Ste-Neige
  4. Adoption du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2017
  5. Installation de deux délégués communautaires représentant la ville de Florange et remplacement au sein des commissions « Culture, Patrimoine, Tourisme » et « Environnement et Ecologie Urbaine »
  6. Modification des statuts de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch – intégration de la compétence Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
  7. Règlement d’intervention pour l’aide à l’installation et au maintien des professionnels de santé
  8. Mise en place d’une commission d’indemnisation pour les entreprises impactées par les travaux menés dans le cadre du programme « Cœur de villes, Cœur de Fensch »
  9. Vente d'un terrain à M. FILIPE DOMINGUES sur la Zone d'activités des Vieilles Vignes à Florange
  10. Acquisition d’un terrain communal à Knutange pour la constitution d’une réserve foncière
  11. Modification du règlement de fonctionnement du multi-accueil communautaire "La Maisons des Doudous"
  12. Convention de mandat avec la commune de Serémange-Erzange dans le cadre de la requalification « Cœur de villes, Cœur de Fensch » - Tronçon S1
  13. Election des représentants de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch au sein du Syndicat Mixte sur le Bassin Versant de la Moselle Aval
  14. Décision modificative n° 3 du budget principal
  15. Avances du budget principal au budget annexe "zones économiques et habitat social de la Paix"
  16. Acomptes sur subventions 2018
  17. Autorisation spéciale de prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2018
  18. Autorisations de programme, crédits de paiements (AP/CP)
  19. Admissions en non-valeurs
  20. Fonds de concours à la commune de Uckange
  21. Budget annexe collecte et traitement des ordures ménagères 2018
  22. Adoption d'un règlement de l'utilisation des systèmes de vidéo protection de la Communauté d'Agglomération du Val de Fensch
  23. Mise à jour du Règlement Intérieur
  24. Mise en œuvre du Règlement Général de Protection des Données (RGPD) par la Communauté d'Agglomération du Val de Fensch et ses communes membres
  25. Convention de mutualisation pour la mise en place d’un service de formation expérimental en faveur de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch, ses communes membres, du Gueulard + et des CCAS du territoire
  26. Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale
  27. Modifications du tableau des effectifs
  28. Signature du contrat CITEO pour l'amélioration et la performance 2018-2022 - Barème F
  29. Signature d'un contrat avec CITEO pour les soutiens relatifis au recyclage des déchets papiers
  30. Plan de financement de l'étude de préfiguration pour la mise en place d'un Contrats Déchets Economie Circulaire (CODEC) sur le territoire du Val de Fensch
  31. Régie pour la vente des composteurs, bons de déchèterie, carte d'accès en déchèterie et carte d'accès aux conteneurs enterrés : actualisation des tarifs (serrures)
  32. Reprise en régie directe de l’Office de Tourisme du Val de Fensch
  33. Retrait des délibérations n° 2017-119 et 2017 120 : convention d’objectifs avec l’Office de Tourisme du Val de Fensch et mise à disposition d’un bâtiment
  34. Abrogation de la délibération n°2014-20J : désignation des représentants de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch au sein de l’Office de Tourisme du Val de Fensch
  35. Tarifs des produits disponibles à la vente à l’Office de Tourisme du Val de Fensch pour l’année 2018
  36. Budget prévisionnel 2018 de la régie personnalisée "Le Gueulard Plus"
  37. Subvention de fonctionnement à l'association AMOMFERLOR - 2018
  38. Subvention de fonctionnement à l'association AEECASMK - 2018
  39. Subvention de fonctionnement à l'association MECILOR - 2018
  40. Subvention à l'association Algrange Culture Animation Spectacle pour l'organisation du festival Algrange Music Live - 2018
  41. Subvention à l'association Polar sur la ville pour l'organisation du Festival Scène Au Bar - 2018
  42. Subvention au Centre socio-culturel de Serémange-Erzange pour l'organisation du festival du cinéma jeune public Alonzanfan
  43. Aide à la construction de 6 logements locatifs sociaux à Knutange (rue de la République)
  44. Aide à la construction de 11 pavillons locatifs sociaux a Florange (rue Sainte-Agathe)
  45. Aide exceptionnelle à la construction de 20 pavillons locatifs sociaux à Nilvange (site de la Paix)
  46. Garantie d’emprunt totale à Batigere pour la construction de 14 logements collectifs locatifs sociaux rue de Budange et Olympe de Gouges à Uckange
  47. Garantie d’emprunt totale à présence habitat pour la réhabilitation de 10 logements locatifs sociaux sur le territoire de la Communauté d’Agglomération du Val de Fensch
  48. Garantie d’emprunt totale à présence habitat pour la réhabilitation de 95 logements locatifs sociaux sur la Communauté d’Agglomération du Val de Fensch
  49. Garantie de rachat foncier pour la construction de 20 logements sociaux à Serémange-Erzange (rue des lilas)
  50. Mise en œuvre territoriale du programme « Habiter mieux »
  51. Subvention aux associations dans le cadre du Label Sport

Géolocalisation

Latitude : 49.3250183 Longitude : 6.0772678 Adresse : 10 RUE DE WENDEL