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Conseil de Communauté jeudi 15 décembre

Le dernier Conseil de Communauté 2016 se déroulera le jeudi 15 décembre à partir de 19h, salle du Conseil de l'Hôtel de Communauté du Val de Fensch, 10 rue de Wendel à Hayange.

 

 

Points à l'ordre du jour :

  1. Désignation d'un secrétaire de séance
  2. Reprise des délégations au Bureau et au Président
  3. Adoption du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2016
  4. Installation d'un nouveau délégué communautaire représentant la ville de Florange et remplacement au sein de deux commissions de travail
  5. Evolution de la compétence développement économique
  6. Création d'une compétence facultative "Santé"
  7. Modification des statuts de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch
  8. Liste des établissements et équipements culturels et sportifs reconnus d'intérêt communautaire
  9. Liste des sites, monuments, édifices, objets, œuvres d’art représentant un intérêt patrimonial et culturel remarquable et indéniable à forte attractivité pour le territoire de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch
  10. Délégation d'une partie des attributions de l'organe délibérant au bureau
  11. Délégation d'une partie des attributions de l'organe délibérant au Président
  12. Adhésion de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch à l'association Nord Moselle +
  13. Adhésion de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch à l’association des territoires associés au Pôle métropolitain du Sillon Lorrain
  14. Désignation de Monsieur LAVAUT en qualité de représentant de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch au sein du Syndicat mixte des transports urbains Thionville-Fensch
  15. Approbation du dossier de réalisation de la ZAC de la Paix
  16. Abrogation de la délibération n° 2016-087 visant à désigner un concessionnaire pour la ZAC de la Paix
  17. Procédure de désignation d'un concessionnaire pour la ZAC de la Paix
  18. Fonds de concours à la ville de Fameck pour la réhabilitation de la place du marché
  19. Avenant n°5 à la convention cadre de stratégie avec l'EPFL
  20. Convention d'occupation temporaire du domaine public par la société SOVITEC
  21. Convention d’objectifs avec le centre socio-culturel de Serémange-Erzange pour le fonctionnement du multi-accueil « La Pommeraie »
  22. Convention d’objectifs avec l’association « La Moisson » à Florange pour le fonctionnement du multi-accueil « Les Mini’Pouss »
  23. Convention d’objectifs avec le centre social « Le Creuset » à Uckange pour le fonctionnement du multi-accueil « Petits Pas »
  24. Convention d’objectifs l'UASF-Cité Sociale à Fameck pour le fonctionnement du multi-accueil «le Rêve Bleu»
  25. Modalités d'élaboration des rapports annuels relatifs au contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch
  26. Projet de rapport annuel 2015 sur la mise en œuvre du contrat de ville
  27. Avenant n° 1 à la convention relative aux modalités d'organisation et de financement des consultations juridiques à la Maison de la Justice et du Droit du Val de Fensch
  28. Conventions relatives à la clarification de la compétence "voirie d'intérêt communautaire"
  29. Convention relative au partage et à la refacturation des dépenses liées au chauffage du Gueulard+ et du 1er étage du bâtiment
  30. Convention relative au partage et à la refacturation des dépenses liées à la fourniture d'électricité du Gueulard+
  31. Requalification du ruisseau le Conroy : nouveau plan de financement
  32. Décision modificative n° 3
  33. Acomptes sur subventions 2017
  34. Autorisation spéciale de prise en charge des dépenses d'investissement
  35. Avance du budget principal au budget annexe "zones économiques"
  36. Dotation de solidarité communautaire complémentaire pour la ville de Serémange-Erzange
  37. Transfert de terrain du budget annexe « zones économiques » vers le budget annexe « gestion immobilière »
  38. Modification du tableau des effectifs
  39. Programme annuel d'accès à l'emploi titulaire
  40. Convention d'occupation de l'espace bien-être du centre aquatique Féralia par l'entreprise CASEL Audrey
  41. Subventions aux associations dans le cadre du label sport 2017
  42. Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un progiciel de gestion des lots de chasse entre la Communauté d'agglomération du Val de Fensch et ses communes membres
  43. Mise en place de la TEOMi (taxe d'enlèvement des ordures ménagères incitative) : délibération de principe
  44. Approbation du rapport d’activité 2015 du SMITU Thionville-Fensch
  45. Convention de groupement de commande avec le Sydelon relative à la fourniture de lombricomposteurs et de vers
  46. Subvention de fonctionnement à l'association des Anciens élèves et enseignants du centre d'apprentissage de la société métallurgique de Knutange (AEECASMK) - 2017
  47. Subvention de fonctionnement à l'association MECILOR - 2017
  48. Subvention à l'association "Polar sur la Ville" pour l'organisation du festival "Scènes au bar 2017"
  49. Subvention au centre socio-culturel de Serémange Erzange pour l'organisation du festival de cinéma jeune public ALONZANFAN 2017
  50. Subvention à l'association "Algrange Culture Animation Spectacle" pour l'organisation du festival "Algrange Music Live"
  51. Budget prévisionnel 2017 de la régie personnalisée "Le Gueulard Plus"
  52. Modification du règlement d'attribution des subventions pour les travaux de ravalement et d'isolation thermique extérieure des façades
  53. Transfert de terrain du budget principal vers le budget annexe "Habitat social de la ZAC de la Paix"
  54. Lancement de la procédure d'élaboration du troisième Programme Local de l'Habitat (PLH)
  55. Délégations au Bureau et au Président

Les conseils communautaires sont ouverts au public.