Conseil de communauté mardi 19 juin

Un conseil de communauté 2018 se déroulera le mardi 19 juin à partir de 19h, salle du Conseil de l’Hôtel de Communauté du Val de Fensch, 10 rue de Wendel à Hayange.

 

ORDRE DU JOUR
Institution et Vie Politique 
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 12 avril 2018
  • Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch
  • Adhésion au service « RGPD » du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe & Moselle et nomination d’un délégué à la protection des données
Interventions économiques 
  • Adhésion 2018 à l’Institut de la Grande Région (IRT)5 : Convention 2018 entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch et l’association Alexis Lorraine
Aménagement du territoire 
  • Approbation du Compte-Rendu d’activité foncière de l’EPFL sur le Val de Fensch au titre de l’année 2017
Finances 
  • Décision modificative n° 1 du budget principal, du budget annexe collecte et traitement des ordures ménagères et du budget zones économiques
Ressources Humaines 
  • Actualisation de la répartition des véhicules de fonction et de service
Politique de la ville – Habitat – Logement 
  • Convention triennale (2018-2019-2020) avec l’ADIL 57 pour le fonctionnement de l’Espace Info Energie (EIE) Moselle Nord
  • Avenant n°3 portant prorogation d’une année de la convention de mandat conclue entre la CAVF et l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) relative au traitement de l’ex-copropriété « les Tilleuls » à Uckange (57270).
Gens du Voyage
  • Dénomination de l’impasse desservant le lotissement des sédentaires sur la ZAC de la Paix à Nilvange
Les conseils de communauté sont ouverts au public.
0 Partages

Une question ? Contactez-nous

Suivez-nous

Communauté d’Agglomération du Val de Fensch

Hôtel de Communauté 10, rue de Wendel

BP 20176 – 57705 Hayange – cedex – France