Conseil de Communauté le 21 mars 2019

Le premier Conseil de Communauté de l’année se déroulera le jeudi 21 mars à partir de 19h, à l’Hôtel de Communauté. Les points à l’ordre du jour sont :

Institution et vie politique :
1- Adoption du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2018.

Ressources Humaines :
2- Mise en œuvre de la protection fonctionnelle d’un agent et d’un élu communautaires.

Finances :
3 – Débat d’orientation budgétaire 2019 ;
4 – Délibération d’octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale – Année 2019.

Ressources Humaines :
5 – Modification du tableau des effectifs.

Interventions économiques :
6 – Bâtiment relais : contrat de location avec option d’achat avec la société TONNA ACCESS ;
7 – Subvention au 13ème salon de la découverte professionnelle et des formations ;
8 – Aide à l’investissement sur le volet immobilier pour l’installation d’un nouvel équipement sur le site    de Métafensch ;
9 – Garantie d’emprunt à Métafensch ;
10 – Avenant n° 2 à l’AOT accordée à Métafensch.

Petite Enfance :
11 – Modification de la Charte des Pratiques du Relais communautaire (RAM)  » La Luciole  » à Hayange ;
12 – création d’une annexe au règlement de fonctionnement du Relais communautaire (RAM) « La        Luciole » à Hayange ;
13 – Modification du règlement de fonctionnement du relais communautaire (RAM) « La Luciole » à Hayange.

Travaux :
14 – Convention de mandat avec la commune d’Algrange, dans le cadre des travaux de requalification « Cœur de villes, Cœur de Fensch ».

Aménagement du territoire :
15 – Avenant n°1 à la convention de maîtrise foncière entre l’EPFL, la CAVF et le Syndicat Mixte Europort pour l’acquisition des terrains dédiés à la ZAC Europort sur les bans communaux d’Uckange et Florange.

Urbanisme :
16 – Revitalisation du centre-bourg – Foncier : Convention de maîtrise foncière opérationnelle KNUTANGE – Rue des Primevères.

Environnement :
17 – Mise en oeuvre du projet d’extension des consignes de tri et optimisation de la collecte ;
18 – Délibération d’approbation du programme d’actions du Contrat d’Objectifs Déchets Economie    Circulaire (CODEC) et de son plan de financement prévisionnel.

Tourisme  :
19 – Rapport d’activité du Parc du haut-fourneau U4 – Saison 2018.

Culture :
20 – Actualisation des tarifs des produits dérivés disponibles à la vente au Parc du haut-fourneau U4 – Saison 2019 ;
21 – Droits d’entrée – Saison d’ouverture du Parc du haut-fourneau U4 – Saison 2019 ;
22 – Modalités d’accès gratuit au Parc du haut-fourneau U4.

Politique de la ville – Habitat – Logement :
23 – Projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) 2019-2024 ;
24 – Suppression de la régie d’avances relative à la zone de stationnement des sédentaires sur le site de la Paix à Algrange.

Affaires et animations sportives :
25 – Convention de partenariat 2019 avec l’association « Club nautique du Val de Fensch ».

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Communauté d’Agglomération du Val de Fensch

Hôtel de Communauté 10, rue de Wendel

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