Conseil de Communauté jeudi 9 février

Le premier Conseil de Communauté 2017 se déroulera le jeudi 9 février à partir de 19h, salle du Conseil de l’Hôtel de Communauté du Val de Fensch, 10 rue de Wendel à Hayange.

 

Points à l’ordre du jour :

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2016
  2. Débat d’orientation budgétaire 2017
  3. Subvention au 11ème salon de la découverte professionnelle et des formations ;
  4. Clôture de la concession d’aménagement de la ZAC de la Feltière : achat de terrains non bâtis, des voiries et des délaisses appartenant à la Société d’Equipement du Bassin Lorrain (SEBL)
  5. Annulation de la délibération n°2016-077 : vente d’un terrain appartenant au Syndicat Intercommunal des Eaux de Florange et Serémange-Erzange sur le parc d’activités Sainte-Agathe
  6. Désignation de représentants à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial de Moselle
  7. Fonds de concours à la ville de Fameck pour la réhabilitation de la place du marché – modalités de paiement
  8. Vente d’un terrain à ROTILUX sur le parc d’activités Sainte-Agathe à Florange
  9. Réalisation d’un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) sur le territoire de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch
  10. Fonds de concours à la commune de Uckange
  11. Mise en conformité du tableau des effectifs
  12. Droits d’entrée  saison d’ouverture du Parc du Haut-Fourneau U4 – 2017
  13. Modalités d’accès gratuit au Parc du Haut-Fourneau U4 – saison 2017
  14. Modifications de la grille tarifaire pour la mise à disposition de tout ou partie du site du Parc du Haut-Fourneau U4
  15. Actualisation des tarifs des produits dérivés disponibles à la vente au Parc du Haut-Fourneau U4 – 2017
  16. Garantie d’emprunt totale à LOGIEST pour la construction de 6 logements locatifs sociaux au 103 rue de la République à Knutange

 

Les Conseils de Communautés sont ouverts au public.

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Communauté d’Agglomération du Val de Fensch

Hôtel de Communauté 10, rue de Wendel

BP 20176 – 57705 Hayange – cedex – France