Conseil de communauté jeudi 12 avril

Un Conseil de Communauté 2018 se déroulera le jeudi 12 avril à partir de 19h, salle du Conseil de l’Hôtel de Communauté du Val de Fensch, 10 rue de Wendel à Hayange.

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE :

  • Adoption du procès-verbal de la séance du 22 février 2018FINANCES :
  • Budget primitif 2018
  • Vote des taux de fiscalité pour 2018
  • Révision des autorisations de programme, crédits de paiement (AP/CP) en cours – Centre Technique Environnement et Cœoeur de Villes, Cœoeur de Fensch (CVCF) – Grand bureaux à Uckange
  • Autorisation de programme, Crédits de paiement (AP/CP) Petite Enfance

RESSOURCES HUMAINES :

  • Convention de mutualisation pour la mise en place d’un Délégué à la Protection des Données en faveur de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch et de ses communes membres volontaires
  • Modification du tableau des effectifs

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

  • Avenant n°1 à la convention d’études entre l’EPFL et la CAVF portant sur la réhabilitation des Grands Bureaux à Hayange

INTERVENTIONS ECONOMIQUES :

  • Convention d’objectifs avec Synergie pour l’année 2018
  • Cession des combles du bâtiment relais rue de Soissons à Nilvange
  • Subvention à Initiative Moselle Nord pour l’année 2018

POLITIQUE DE LA VILLE – HABITAT – LOGEMENT :

  • Garantie d’emprunt totale à l’OPH Portes de France Thionville pour la construction de 20 pavillons locatifs sociaux sur la ZAC de la Paix à Nilvange
  • Garantie d’emprunt à la SA d’HLM BATIGERE pour la réhabilitation de 516 logements locatifs sociaux sur le territoire de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch
  • Convention de maîtrise foncière opérationnelle – Copropriété 30, rue Poincaré à Algrange (57440).
  • Garantie d’emprunt totale à BATIGERE pour la réhabilitation de 30 logements collectifs locatifs sociaux rue de Touraine à Uckange
  • Aide exceptionnelle pour la construction d’une pension de famille de 24 places rue des Frères à Thionville (quartier Beauregard)
  • Convention 2018 avec l’association Amitiés Tsiganes

AFFAIRES ET ANIMATIONS SPORTIVES :

  • Subvention exceptionnelle en faveur de l’association Fensch Vallée Handball au titre de l’année 2018
  • Subvention exceptionnelle au profit du Boxing Club de Hayange en 2018

Le conseil de communauté est ouvert au public.

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Communauté d’Agglomération du Val de Fensch

Hôtel de Communauté 10, rue de Wendel

BP 20176 – 57705 Hayange – cedex – France