Conseil de communauté mardi 19 juin

Un conseil de communauté 2018 se déroulera le mardi 19 juin à partir de 19h, salle du Conseil de l’Hôtel de Communauté du Val de Fensch, 10 rue de Wendel à Hayange.

ORDRE DU JOUR

Institution et Vie Politique

Adoption du procès-verbal de la séance du 12 avril 2018
Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch
Adhésion au service « RGPD » du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe & Moselle et nomination dun délégué à la protection des données

Interventions économiques

Adhésion 2018 à l’Institut de la Grande Région (IRT)5 : Convention 2018 entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch et l’association Alexis Lorraine

Aménagement du territoire

Approbation du Compte-Rendu d’activité foncière de l’EPFL sur le Val de Fensch au titre de l’année 2017

Finances

Décision modificative n° 1 du budget principal, du budget annexe collecte et traitement des ordures ménagères et du budget zones économiques

Ressources Humaines

Actualisation de la répartition des véhicules de fonction et de service

Politique de la ville – Habitat – Logement

Convention triennale (2018-2019-2020) avec l’ADIL 57 pour le fonctionnement de l’Espace Info Energie (EIE) Moselle Nord
Avenant n°3 portant prorogation d’une année de la convention de mandat conclue entre la CAVF et l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) relative au traitement de l’ex-copropriété « les Tilleuls » à Uckange (57270).

Gens du Voyage

Dénomination de l’impasse desservant le lotissement des sédentaires sur la ZAC de la Paix à Nilvange

Les conseils de communauté sont ouverts au public.

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