- Désignation d’un secrétaire de séance
- Reprise des délégations au Bureau et au Président
- Adoption du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2016
- Installation d’un nouveau délégué communautaire représentant la ville de Florange et remplacement au sein de deux commissions de travail
- Evolution de la compétence développement économique
- Création d’une compétence facultative « Santé »
- Modification des statuts de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch
- Liste des établissements et équipements culturels et sportifs reconnus d’intérêt communautaire
- Liste des sites, monuments, édifices, objets, oeuvres d’art représentant un intérêt patrimonial et culturel remarquable et indéniable à forte attractivité pour le territoire de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch
- Délégation d’une partie des attributions de l’organe délibérant au bureau
- Délégation d’une partie des attributions de l’organe délibérant au Président
- Adhésion de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch à l’association Nord Moselle +
- Adhésion de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch à l’association des territoires associés au Pôle métropolitain du Sillon Lorrain
- Désignation de Monsieur LAVAUT en qualité de représentant de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch au sein du Syndicat mixte des transports urbains Thionville-Fensch
- Approbation du dossier de réalisation de la ZAC de la Paix
- Abrogation de la délibération n° 2016-087 visant à désigner un concessionnaire pour la ZAC de la Paix
- Procédure de désignation d’un concessionnaire pour la ZAC de la Paix
- Fonds de concours à la ville de Fameck pour la réhabilitation de la place du marché
- Avenant n°5 à la convention cadre de stratégie avec l’EPFL
- Convention d’occupation temporaire du domaine public par la société SOVITEC
- Convention d’objectifs avec le centre socio-culturel de Serémange-Erzange pour le fonctionnement du multi-accueil « La Pommeraie »
- Convention d’objectifs avec l’association « La Moisson » à Florange pour le fonctionnement du multi-accueil « Les MiniPouss »
- Convention d’objectifs avec le centre social « Le Creuset » à Uckange pour le fonctionnement du multi-accueil « Petits Pas »
- Convention d’objectifs l’UASF-Cité Sociale à Fameck pour le fonctionnement du multi-accueil «le Rêve Bleu»
- Modalités d’élaboration des rapports annuels relatifs au contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch
- Projet de rapport annuel 2015 sur la mise en uvre du contrat de ville
- Avenant n° 1 à la convention relative aux modalités d’organisation et de financement des consultations juridiques à la Maison de la Justice et du Droit du Val de Fensch
- Conventions relatives à la clarification de la compétence « voirie d’intérêt communautaire »
- Convention relative au partage et à la refacturation des dépenses liées au chauffage du Gueulard+ et du 1er étage du bâtiment
- Convention relative au partage et à la refacturation des dépenses liées à la fourniture d’électricité du Gueulard+
- Requalification du ruisseau le Conroy : nouveau plan de financement
- Décision modificative n° 3
- Acomptes sur subventions 2017
- Autorisation spéciale de prise en charge des dépenses d’investissement
- Avance du budget principal au budget annexe « zones économiques »
- Dotation de solidarité communautaire complémentaire pour la ville de Serémange-Erzange
- Transfert de terrain du budget annexe « zones économiques » vers le budget annexe « gestion immobilière »
- Modification du tableau des effectifs
- Programme annuel d’accès à l’emploi titulaire
- Convention d’occupation de l’espace bien-être du centre aquatique Féralia par l’entreprise CASEL Audrey
- Subventions aux associations dans le cadre du label sport 2017
- Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d’un progiciel de gestion des lots de chasse entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch et ses communes membres
- Mise en place de la TEOMi (taxe d’enlèvement des ordures ménagères incitative) : délibération de principe
- Approbation du rapport dactivité 2015 du SMITU Thionville-Fensch
- Convention de groupement de commande avec le Sydelon relative à la fourniture de lombricomposteurs et de vers
- Subvention de fonctionnement à l’association des Anciens élèves et enseignants du centre d’apprentissage de la société métallurgique de Knutange (AEECASMK) – 2017
- Subvention de fonctionnement à l’association MECILOR – 2017
- Subvention à l’association « Polar sur la Ville » pour l’organisation du festival « Scènes au bar 2017 »
- Subvention au centre socio-culturel de Serémange Erzange pour l’organisation du festival de cinéma jeune public ALONZANFAN 2017
- Subvention à l’association « Algrange Culture Animation Spectacle » pour l’organisation du festival « Algrange Music Live »
- Budget prévisionnel 2017 de la régie personnalisée « Le Gueulard Plus »
- Modification du règlement d’attribution des subventions pour les travaux de ravalement et d’isolation thermique extérieure des façades
- Transfert de terrain du budget principal vers le budget annexe « Habitat social de la ZAC de la Paix »
- Lancement de la procédure d’élaboration du troisième Programme Local de l’Habitat (PLH)
- Délégations au Bureau et au Président
Les conseils communautaires sont ouverts au public.