• La Communauté d'Agglomération du Val de Fensch
vous informe qu'une erreur s'est produite sur
l'impression des calendriers de la commune de
Fameck 2. En effet, les jours de collecte
sélective sont erronés. La collecte des emballages
ménagers aura lieu les 12 et 26 janvier en lieu et
place des 5 et 19 janvier ainsi que les 9 et 23
février en lieu et place des 2 et 16 février. Un
nouveau calendrier de collecte des déchets sera
prochainement distribué.
Les services de la Communauté d'Agglomération
restent à votre disposition au 0800 33 67 24..

• À compter du 1er janvier 2012, la collecte du
verre sur le territoire de la Communauté
d'’Agglomération du Val de Fensch, s'’effectuera
exclusivement au travers des 274 colonnes d’'apport
volontaire.

Pour vous informer sur ce changement, des réunions
publiques sont prévues les :
Mardi 6 décembre 2011 à 17h à Florange – Salle du
Conseil – Mairie
Mardi 6 décembre 2011 à 19h à Nilvange – Salle
Pierre Mellet
Mercredi 7 décembre 2011 à 18h à Neufchef – Salle
Fortuné Debon
Mercredi 7 décembre 2011 à 20h à Fameck – Salle
Victor Hugo
Jeudi 8 décembre 2011 à 17h à Uckange – Centre
socioculturel Le Diapason
Jeudi 8 décembre 2011 à 19h à Hayange – Salle
Molitor.

• Les prochaines réunions d’information “ Histoire
d’entreprendre ”, permettant d’expliquer les
différentes étapes d’une création d’entreprise et
animées par l’association Alexis, se dérouleront
aux dates suivantes :

Nilvange : mardi 15 février, 17 h Centre Albert
Camus, 18 rue V. Hugo
Hayange : vendredi 25 mars, 14 h, Mairie
Knutange : vendredi 13 mai, 14 h, Mairie
Serémange-Erzange : vendredi 17 juin, 14 h, Mairie
Uckange : vendredi 16 septembre, 14 h 30, Mairie
Fameck : vendredi 21 octobre, 14 h, Mairie
Florange : vendredi 18 novembre, 14 h, Mairie
Algrange : mardi 13 décembre, 17 h 30, Mairie

Inscription au 03 82 56 00 86. Entrée gratuite.

• Ordre du jour :

1. Reprise des délégations au bureau et au
président

2. Installation d’un nouveau délégué
communautaire représentant de la Ville de Fameck
et remplacement au sein des commissions
consultatives

3. Remplacement d’un délégué
communautaire
suppléant au sein du Syndicat Mixte de Transport
et de Traitement des Déchets Ménagers de Lorraine
Nord (SYDELON)

4. Adoption du projet de Pacte Territorial du
Nord Mosellan

5. Achat d’une parcelle du parc
d’activités
La Feltière pour la construction d’un
bâtiment
relais communautaire

6. Principe de création de la société
publique locale (SPL) Trans Fensch

7. Clôture de la concession
d’aménagement ZAC
Sainte-Agathe : avenants aux contrats de marchés
publics passés par SEBL

8. Modification du tableau des effectifs

9. V½u pour rétablir le taux de cotisation à
1 % pour la formation des agents territoriaux

10. Décision Modificative n° 5 du Budget
Principal

11. Régularisation comptable sur abaissements
de prix de terrain

12. Création du budget annexe de la zone
Sainte-Agathe

13. Débat d’orientation budgétaire

14. Convention d’objectifs avec
l’association
club nautique du Val de Fensch pour l’année
2012
et octroi de subvention

15. Convention pluriannuelle ANRU pour le
traitement de la copropriété des Tilleuls dans le
cadre du projet de rénovation urbaine du quartier
ouest d’Uckange

16. Cofinancement du Conseil régional de
Lorraine dans le cadre des opérations de la
copropriété du 17 avenue des Tilleuls à Uckange

17. Cofinancement du Conseil général de la
Moselle dans le cadre des opérations de la
copropriété du 17 avenue des Tilleuls à Uckange

18. Charte partenariale de relogement des
ménages de la copropriété du 17 avenue des
Tilleuls à Uckange

19. Gestion de l’aire d’accueil
des gens du
voyage Lola Flores à Nilvange : Principe de la
délégation de service public de type affermage

20. Gestion de l’aire d’accueil
des gens du
voyage Lola Flores à Nilvange : désignation des
membres de la commission d’ouverture des
plis dans
le cadre d’une délégation de service public

21. Approbation de la cartographie stratégique
du bruit sur le territoire communautaire

22. Convention de mise à disposition
d’un
agent des services techniques de la commune
d’Uckange pour 50 % de son temps de travail
au
Parc du Haut-Fourneau U4 à Uckange – Année
2012

23. Subvention de fonctionnement de
l’Office
de Tourisme du Val de Fensch - 2012

24. Convention de mise à disposition
d’un
bâtiment à l’Office de Tourisme du Val de
Fensch -
2012

25. Subvention à l’association pour une
alternative vers l’Expression (PAVE) en
faveur du
développement des musiques actuelles pour
l’année
2012

26. Subvention à l’association
ASSOLATELIER –
2012

27. Subvention au Centre socio-culturel de
Serémange-Erzange pour l’organisation du
festival
de cinéma Jeune Public Alonzanfan - 2012

28. Règlement amiable du litige opposant la
communauté d’agglomération du Val de Fensch
à la
société AXIMA SEITHA étant intervenu lors de la
restructuration et l’extension du centre
aquatique
FERALIA

29. Délégations au bureau et au président

Les conseils communautaires sont ouverts au
public. Les prochains conseils auront lieu le :
- jeudi 9 février 2012 (Budget)
- jeudi 5 avril 2012
- jeudi 14 juin 2012.