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Conseil de communauté
le 27 septembre 2018

Thème : Assemblée

Lieu : Communauté d'Agglomération du Val de Fensch 10 rue de Wendel 57700 HAYANGE

Un Conseil de Communauté se déroulera le jeudi 27 septembre à partir de 19h, salle du Conseil de l'Hôtel de Communauté du Val de Fensch, 10 rue de Wendel à Hayange

Ordre du Jour

Institution et Vie Politique :

1 : Adoption du procès-verbal de la séance du 28 juin 2018
2 : Désignation d'un représentant de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch pour siéger à la Commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains aux fins d'exploitation sexuelle
3 : Délibération donnant habilitation au Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Moselle d'exercer les missions de Référent lanceurs d'alerte

Finances :

4 : Décision modificative n°2
5 : Admission en non valeurs
6 : Révision de l'autorisation de programme, crédits de paiement en cours (AP/CP) - Centre Technique Environnement (CTE)
7 : Subvention à l'Amicale du Personnel Année 2019 : Demande d'avance
8 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la préparation et la passation des marchés d'exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation traitement d'eau et traitement d'air

Interventions économiques :

9 : Participation au 22ème salon à l'envers
10 : ZAC de la Feltière : cession de foncier pour la réalisation d'une boulangerie avec espace commercial et unité de production
11 : Avenant à la convention d’occupation du domaine public constitutive de droits réels avec le GIP METAFENSCH
12 : Convention de partenariat entre l’association ‘’ Syndicat des Apiculteurs de la Vallée de la Fensch et du Pays Haut ’’ et la Communauté d’agglomération du Val de Fensch

Aménagement du territoire :

13 : Choix du concessionnaire pour l'aménagement de la ZAC de la Paix à Algrange
14 : EVOL'U4 - Désignation des membres du jury pour l'appel à projet en vue de sélectionner un gestionnaire pour le restaurant

Travaux :

15 : Avenant n°1 à la convention relative au partage des dépenses liées au chauffage du Gueulard + et du 1er étage du bâtiment

Tourisme:

16 : Convention d’objectifs avec l’Office de Tourisme du Val de Fensch pour 2019 et 2020
17 : Rapport d'activité du Parc du haut-fourneau U4 - Saison 2017

Petite Enfance :

18 : Modification du schéma directeur petite enfance relatif au développement de l'accueil collectif sur le territoire du val de Fensch - modification de la délibération n° 2017-053
19 : Acquisition de terrains communaux à Algrange pour la création d'une micro-crèche
20 : Acquisition d'un terrain communal complémentaire à Knutange pour la création d'une micro-crèche - complément à la délibération n° 2017-132

Environnement :

21 : Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères incitative (TEOMi) : instauration de la part variable
22 : Modification de la délibération n°2017-109B du 28 septembre 2017 : redéfinition des catégories de redevables pour la Redevance Spéciale
23 : Redevance Spéciale : approbation du règlement de la Redevance Spéciale et de la convention d'application
24 : Rapport annuel 2017 du SYDELON sur le prix et la qualité du service public de prévention et la gestion des déchets ménagers et assimilés

Hydrologie :

25 : Convention de groupement de commandes entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch et la Communauté d’agglomération Portes de France Thionville pour la gestion et l’entretien du linéaire de la rivière Fensch et des ouvrages hydrauliques
26 : Modification de la liste des représentants de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch au sein du syndicat mixte sur le bassin versant de Moselle Aval

Transports :

27 : Rapport d'activités 2017 du SMITU
28 : Avis de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch portant sur l'autorisation environnementale et de Déclaration d'utilité publique du projet CITEZEN porté par le SMITU Thionville-Fensch

Très Haut Débit :

29 : Evolution des tarifs de location des fourreaux de la CAVF aux opérateurs de communications électroniques et de la redevance d'occupation du domaine public routier et non routier

Affaires et animations sportives :

30 : Approbation du règlement d'utilisation des installations de rugby situées sur le site Sainte Neige à Neufchef et de la convention de mise à disposition au profit de l'association Rugby Union Sportive Hayangeoise
31 : Modification de la grille tarifaire des piscines communautaires 2019

Très Haut Débit :

32 : Protocole d’avenant aux conventions de délégation de service public du réseau de télédistribution de Fameck, Florange et Uckange