Vous êtes dans : Accueil > Actualités > Conseil de communauté

Conseil de communauté

Un conseil de communauté a eu lieu le 19 juin 2014 à 19h dans la salle Pierre Mellet de Nilvange

Points à l'ordre du jour :

  1. Reprise des délégations au Bureau et au Président • Rapport de M. le Président
  2. Election des délégués communautaires au sein des commissions consultatives • Rapport de M. le Président
  3. Commission d'appel d'offres - élection d'un membre titulaire en remplacement de M. Arnould • Rapport de M. le Président
  4. Cotisation 2013 à l'association nationale des présidents de conseil de développement • Rapport de M. le Président
  5. Indemnités aux assesseurs délégués • Rapport de M. le Président
  6. Annulation de la délibération n °2012-00S: vente de terrain à la société CASSANO RIBEIREX sur le parc d'activités Sainte-Agathe • Rapport de M. PERON, 1er Vice-Président
  7. Vente d'un terrain à la SCI LAM sur le parc d'activités Sainte-Agathe • Rapport de M. PERON, 1er Vice-Président
  8. Vente d'un terrain à la SCI MKM sur le parc d'activités Sainte-Agathe • Rapport de M. PERON, 1er Vice-Président
  9. EUROPORT LORRAINE : Convention de veille active et de maîtrise foncière opérationnelle entre la CAVF, l'EPFL et le SMO EUROPORT LORRAINE • Rapport de M.PERON, 1er Vice-Président
  10. Rapport annuel du délégataire pour la gestion du multi accueil communautaire "Les Petits Patapons" à Nilvange • Rapport de Mme LAMBOUR, 2ème Vice-Présidente
  11. Avenant n°l à la convention de délégation de service public de type affermage entre la Communauté d'agglomération du Val de Fensch et Léo Lagrange Centre Est : gestion de la structure du garde de type micro-crèche "La Souris Verte" à Neufchef • Rapport de Mme LAMBOUR, 2ème Vice-Présidente
  12. Aménagement de l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite et ravalement de façade du bâtiment relais "La Feltière" à Fameck • Rapport de M. JURCZAK, Sème Vice-Président
  13. Travaux sur les édifices dédiés aux cultes: demande de prise en charge de travaux à l'église d'Ebange de Florange • Rapport de M. JURCZAK, Sème Vice-Président 
  14. Compte administratif 2013- Compte de gestion 2013 • Rapport de M. ARNOULD, Sème Vice-Président
  15. Affectation des résultats du budget principal et du budget annexe de la gestion immobilière • Rapport de M. ARNOULD, Sème Vice-Président
  16. Décision modification n °l du budget principal, du budget annexe de la gestion immobilière et du budget annexe Sainte-Agathe • Rapport de M. ARNOULD, Sème Vice-Président
  17. Actualisation de la charte pour le bon usage de l'informatique, des réseaux et des télécommunications de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch • Rapport de M. ARNOULD, Sème Vice-Président
  18. Convention de mutualisation pour la mise en place d'un service de formation expérimental en faveur de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch et de ses communes membres • Rapport de M. ARNOULD, Sème Vice-Président
  19. Composition de la commission intercommunale des Impôts Directs (CliO)- Proposition de liste • Rapport de M. ARNOULD, Sème Vice-Président
  20. Participation 2014 au SYDELON liée aux prestations de traitement, tri et transport des déchets ménagers et assimilés • Rapport de M. ARNOULD, Sème Vice-Président
  21. Convention entre la CAVF et le Conseil général de la Moselle relative à la création d'une piste cyclable avec éclairage public le long de la RD9S2A à Florange • Rapport de M. ARNOULD, Sème Vice-Président
  22. Modification du tableau des effectifs • Rapport de M. ARNOULD, Sème Vice-Président
  23. Répartition du Fonds de péréquation intercommunal et communal (FPIC) 2014 • Rapport de M. le Président
  24. Convention de régularisation des recettes de valorisation des journaux, revues, et magazines entre le Sydelon, la Communauté d'agglomération du Val de Fensch et les communes de Yutz, Illange, Basse-Ham et Kuntzig • Rapport de M. MEDVES, 9ème Vice-Président
  25. Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets • Rapport de M. MEDVES, 9ème Vice-Président
  26. Subvention à l'association "ALGRANGE CULTURE ANIMATION SPECTACLE" pour l'organisation du festival " Algrange Music Live" - 2014 • Rapport de Mme KOCEVAR, lOème Vice-Président
  27. Report de la régie d'avances et de recettes relative à l'encaissement des droits de place, d'une caution et des consommations des fluides- zone de stationnement des sédentaires sur le site de la Paix à Algrange • Rapport de M. CERBAI Jean-Pierre, llème Vice-Président
  28. Cotisation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) au titre de l'année 2014 • Rapport de M. CERBAI Jean-Pierre, llème Vice-Président
  29. Rapport annuel du délégataire pour la gestion de l'aire d'accueil des gens du voyages "Lola Flores" à Nilvange • Rapport de M. CERBAI Jean-Pierre, llème Vice-Président
  30. Participation financière aux délégataires pour la gestion de l'aire d'accueil des gens du voyages "Lola Flores" à Nilvange • Rapport de M. CERBAI Jean-Pierre, 11ème Vice-Président
  31. Subvention à l'association "Terville-Florange-Olympique Club (TFOC)- Equipe sportive de haut niveau dans le cadre du label sport Val de Fensch • Rapport de M. DECKER, 2ème assesseur délégué
  32. Election d'un représentant de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch au sein du Syndicat pour le Transport et le Traitement des  Déchets Ménagers de Lorraine Nord (SYDELON) • Rapport de M. le Président
  33. Désignation des membres du Comité de pilotage du service mutualisé de la Communication - Clôture de la convention • Rapport de M. le Président
  34. Délégations au Bureau et au Président • Rapport de M. le Président

Les conseils de communauté sont ouverts au public

Consulter le compte-rendu du conseil : 

Compte rendu sommaire du conseil de communauté du 19 juin 2014 (pdf - 284,90 ko)