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Conseil de communauté

Un conseil de communauté a eu lieu le :

Jeudi 19 décembre 2013 à 19h
Salle Molitor à Hayange

Les conseils communautaires sont ouverts au public.

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil de communauté du 13 novembre 2013

1. Reprise des délégations au bureau et au président
(Rapport de M. le Président)

2. Modification du règlement intérieur
(Rapport de M. le Président)

3. Projet de construction d’un abattoir sur le Territoire Nord-Mosellan
(Rapport de M. le Président)

4. Mise en place d’une mission « Mémoires »
(Rapport de M. le Président)

5. Principe d’adhésion au Syndicat Mixte Ouvert (SMO) départemental à vocation d’aménagement numérique
(Rapport de M. le Président)

6. ZAC La Feltière : modification du cahier des charges de cession des terrains du village artisanal n° 1
(Rapport de M. DAVID, 1er Vice-Président)

7. ZAC La Feltière : adoption du cahier des charges de cession des terrains du village artisanal n° 2
(Rapport de M. DAVID, 1er Vice-Président)

8. ZAC Sainte Agathe : cession de foncier pour incorporation au domaine public du département de la Moselle inhérent aux travaux d’aménagement du carrefour giratoire sur la RD 952
(Rapport de M. DAVID, 1er Vice-Président)

9. Convention de veille active et de maîtrise foncière opérationnelle entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch, l’Etablissement Public Foncier de Lorraine et la ville d’Uckange concernant le périmètre à enjeux « UCKO5 »
(Rapport de M. DAVID, 1er Vice-Président)

10. Convention de veille active et de maîtrise foncière opérationnelle entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch, l’Etablissement Public Foncier de Lorraine et la ville d’Hayange concernant le périmètre à enjeux « HAYO7 » : centre-ville Hayange
(Rapport de M. DAVID, 1er Vice-Président)

11. ZAC EUROPORT : avenant n° 1 à la convention de maîtrise foncière entre l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL), la Communauté d’agglomération du Val de Fensch (CAVF) et la Communauté d’agglomération Portes de France Thionville (CAPFT)
(Rapport de M. DAVID, 1er Vice-Président)

12. EUROPORT : bilan de la concertation et adoption du dossier de création de la ZAC
(Rapport de M. DAVID, 1er Vice-Président)

13. Convention triennale 2014 – 2016 entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch et ALEXIS
(Rapport de M. DAVID, 1er Vice-Président)

14. Modification du tableau des effectifs
(Rapport de M. RENAUD, 2ème Vice-Président)

15. Complémentaire Santé et Prévoyance : choix et tarifs des prestataires et participation financière de l’employeur pour chaque risque
(Rapport de M. RENAUD, 2ème Vice-Président)

16. Extension des champs d’application des astreintes
(Rapport de M. RENAUD, 2ème Vice-Président)

17. Décision modificative n° 7 du budget principal
(Rapport de M. RENAUD, 2ème Vice-Président)

18. Décision modification n° 4 du budget annexe Sainte-Agathe
(Rapport de M. RENAUD, 2ème Vice-Président)

19. Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch et la Ville de Knutange pour les travaux de réalisation d’un parking de covoiturage, des travaux d’aménagement de la RD 952 et de la place de l’hôtel de ville à Knutange
(Rapport de M. RENAUD, 2ème Vice-Président)

20. Mise à disposition par la Ville de Knutange des biens immeubles affectés à l’exercice de la compétence « voiries » par la Communauté d’agglomération du Val de Fensch pour la réalisation d’un parking de covoiturage
(Rapport de M. RENAUD, 2ème Vice-Président)

21. Fonds de concours à la commune d’Uckange dans le cadre de la requalification de la RD952 : secteur centre-ville
(Rapport de M. RENAUD, 2ème Vice-Président)

22. Fonds de concours à la commune de Knutange dans le cadre de la requalification de la RD 952 : secteur centre-ville
(Rapport de M. RENAUD, 2ème Vice-Président)

23. Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch et la ville de Neufchef pour les travaux de désamiantage et démolition d’un bâtiment et d’un terrain de loisirs attenant rue des écoles à Neufchef en vue de la construction d’une micro-crèche
(Rapport de M. RENAUD, 2ème Vice-Président)

24. Plan de financement des travaux de requalification et d’extension de la déchèterie de Florange
(Rapport de M. GORI, 6ème Vice-Président)

25. Garantie d’emprunt à Présence Habitat pour la construction d’un CHRS de 30 logements locatifs sociaux à Florange
(Rapport de M. RAINERI, 7ème Vice-Président)

26. Projet d’humanisation, de rénovation et d’extension de l’unité de vie transitoire rue des Ecluses à Thionville
(Rapport de M. RAINERI, 7ème Vice-Président)

27. Abrogation de la délibération n° 2009-139 et remplacement du règlement intérieur de l’aire d’accueil des gens du voyage « Lola Flores »
(Rapport de M. PRISCAL, 9ème Vice-Président)

28. Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public de type affermage entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch et la société de gestion des aires d’accueil (SG2A) l’Hacienda : gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage Lola Flores
(Rapport de M. PRISCAL, 9ème Vice-Président)

29. Création d’une régie d’avances et de recettes relative à l’encaissement des droits de place, d’une caution et des consommations des fluides – Zone de stationnement des sédentaires sur le site de La Paix à Algrange
(Rapport de M. PRISCAL, 9ème Vice-Président)

30. Mise à disposition par la Ville de Fameck des biens immeubles affectés à l’exercice de la compétence « Aménagement de l’Espace » par la Communauté d’agglomération du Val de Fensch pour l’aménagement d’une piste cyclable « Boucle verte et bleue »
(Rapport de M. GREINER, 10ème Vice-Président)

31. Délégation de service public pour la gestion de la structure de garde de la petite enfance de type micro-crèche – Choix du délégataire
(Rapport de Mme KOCEVAR, 12ème Vice-Présidente)

32. Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public de type affermage entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch et Léo Lagrange Centre Est : gestion de la structure de garde de type multi-accueil « Les Petits Patapons »
(Rapport de Mme KOCEVAR, 12ème Vice-Présidente)

33. Compte-rendu de la commission intercommunale d’accessibilité annuelle
(Rapport de M. MONTI, 13ème Vice-Président)

34. Subvention de fonctionnement à l’Office de Tourisme du Val de Fensch – 2014
(Rapport de M. LEONARDI, 15ème Vice-Président)

35. Convention de mise à disposition du bâtiment à l’Office de Tourisme du Val de Fensch – 2014
(Rapport de M. LEONARDI, 15ème Vice-Président)

36. Convention de coopération « Jardin des Traces / Parc du Haut-Fourneau U4 » entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch, la Ville d’Uckange et l’association Chrysopée pour la saison 2014
(Rapport de M. LEONARDI, 15ème Vice-Président)

37. Modalités d’accès gratuit au parc du haut-fourneau U4 – saison 2014
(Rapport de M. LEONARDI, 15ème Vice-Président)

38. Subvention de fonctionnement à l’association MECILOR – 2014
(Rapport de M. LEONARDI, 15ème Vice-Président)

39. Subvention à l’association ASSOLATELIER – 2014
(Rapport de M. DESINDES, chargé des missions de pilotage et de suivi des questions culturelles)

40. Subvention à la Compagnie Les Uns Les Unes pour l’organisation de Cité en scènes 2014
(Rapport de M. DESINDES, chargé des missions de pilotage et de suivi des questions culturelles)

41. Subvention à l’association Polar sur la ville pour l’organisation du festival scènes au bar – 2014
(Rapport de M. DESINDES, chargé des missions de pilotage et de suivi des questions culturelles)

42. Subvention au centre socio-culturel de Serémange-Erzange pour l’organisation du festival de cinéma Jeune Public ALONZANFAN – 2014
(Rapport de M. DESINDES, chargé des missions de pilotage et de suivi des questions culturelles)

43. Délégations au bureau et au président
(Rapport de M. le Président)

Un relevé des décisions relatives à la délégation donnée au Président et au Bureau sera distribué et figurera au compte rendu de cette séance.

Compte-rendu du conseil communautaire du 19/12/13 (pdf - 226,87 ko)