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Conseil de communauté mardi 19 juin

Un conseil de communauté se déroulera le mardi 19 juin à partir de 19h, salle du Conseil de l'Hôtel de Communauté du Val de Fensch, 10 rue de Wendel à Hayange.

 

 

ORDRE DU JOUR

Institution et Vie Politique  
1 : Adoption du procès-verbal de la séance du 12 avril 2018
2 : Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch
3 : Adhésion au service « RGPD » du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe & Moselle et nomination d’un délégué à la protection des données

Interventions économiques  
4 : Adhésion 2018 à l'Institut de la Grande Région (IRT)
5 : Convention 2018 entre la Communauté d'agglomération du Val de Fensch et l'association Alexis Lorraine

Aménagement du territoire  
6 : Approbation du Compte-Rendu d'activité foncière de l'EPFL sur le Val de Fensch au titre de l'année 2017

Finances 
7 : Décision modificative n° 1 du budget principal, du budget annexe collecte et traitement des ordures ménagères et du budget zones économiques

Ressources Humaines  
8 : Actualisation de la répartition des véhicules de fonction et de service

Politique de la ville - Habitat - Logement 
9 : Convention triennale (2018-2019-2020) avec l'ADIL 57 pour le fonctionnement de l'Espace Info Energie (EIE) Moselle Nord
10 : Avenant n°3 portant prorogation d'une année de la convention de mandat conclue entre la CAVF et l'Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) relative au traitement de l'ex-copropriété "les Tilleuls" à Uckange (57270).

Gens du Voyage
11 : Dénomination de l'impasse desservant le lotissement des sédentaires sur la ZAC de la Paix à Nilvange

Les conseils de communauté sont ouverts au public.