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Conseil de communauté jeudi 28 juin

Un conseil de communauté se déroulera le jeudi 28 juin à partir de 18h, salle du Conseil de l'Hôtel de Communauté du Val de Fensch, 10 rue de Wendel à Hayange.

 

 

ORDRE DU JOUR

Institution et Vie Politique 
1 : Adoption du procès-verbal de la séance du 19 juin 2018
2 : Rapport d'activité 2017 de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch
3 : Pôle Métropolitain Frontalier du Nord Lorrain : création et adoption des statuts

Libertés Publiques et Vie Politique 
4 : Motion "Contre la fermeture des Centres des Finances Publiques de Algrange et Florange"

Interventions économiques 
5 : Procédure de désignation d'un concessionnaire pour l'aménagement de la zone d'habitat sur la ZAC La Feltière
6 : Désignation des membres de la Commission Aménagement " Zone d’habitat Feltière " et de la personne habilitée à engager les discussions et à signer la convention
7 : Convention d'objectifs avec Cap Fensch pour l'année 2018

Aménagement du territoire 
8 : Acquisition de terrains appartenant à la Ville d'Algrange sur la ZAC de la Paix
9 : Point pour information : EVOL'U4 - Appel à projets pour le choix d'un gestionnaire de restaurant
10 : EVOL'U4 - Etude diagnostique et de vocation sur les bâtiments des soufflantes et des chaudières
11 : Autorisations d'Occupation Temporaire sur le site EVOL'U4 entre la Communauté d'agglomération du Val de Fensch et la distillerie BARRANCO
12 : EVOL’U4 – Plan de financement pour la réhabilitation des Grands Bureaux en centre de Culture Scientifique, Technique, Industrielle et Environnementale

Petite Enfance 
13 : Rapport annuel 2017 du délégataire pour la gestion du multi-accueil communautaire « Les Petits Patapons » à Nilvange
14 : Rapport annuel 2017 du délégataire pour la gestion de la micro-crèche communautaire « La Souris Verte » à Neufchef

Finances 
15 : Compte administratif et compte de gestion 2017
16 : Affectation des résultats du budget principal et du budget annexe de la gestion immobilière et affectation de l’excédent du budget annexe Ste Agathe et affectation du résultat du budget annexe Habitat social de la ZAC de la Paix
17 : Fonds de concours à la commune d'Uckange

Ressources Humaines
18 : Modification du tableau des effectifs
19 : Fixation du nombre de représentants du personnel et décision de maintenir le recueil de l'avis des représentants de la CAVF au Comité technique

Environnement 
20 : Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Politique de la ville - Habitat - Logement 
21 : Prorogation du Programme Local de l'Habitat (PLH)

Gens du Voyage 
22 : Rapport annuel 2017 du délégataire pour la gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage "Lola Flores" à Nilvange
23 : Participation financière au délégataire pour la gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage "Lola Flores" à Nilvange en 2017

Très Haut Débit 
24 : Convention sur l'utilisation partagée d'infrastructures de communications électroniques entre la Communauté d'agglomération du Val de Fensch et Orange S.A. pour les zones d'activités

La séance est ouverte au public.