Conseil de communauté jeudi 24 mars 2016

Un Conseil de Communauté se déroulera le jeudi 24 mars à partir de 19h, salle du Conseil de l’Hôtel de Communauté du Val de Fensch, 10 rue De Wendel à Hayange.

Points à l’ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Reprise des délégations au Bureau et au Président

3. Adoption du procès-verbal de la séance du 4 février 2016

4. Modification de la définition de l’intérêt communautaire de la compétence « voirie »

5. Modification de la définition de l’intérêt communautaire de la compétence « équilibre social de l’habitat »

6. Transfert de compétence « covoiturage » au Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville-Fensch

7. Budget primitif 2016

8. Vote des taux de fiscalité

9. Modification du tableau d’amortissement

10. Vente de terrain à UMICORE

11. Cession de la voirie desservant à la villa Bigas à la ville de Hayange

12. Vente de la villa « Bigas » et du foncier inhérent : déclassement du domaine public

13. Modification de la délibération n° 2015-145 : vente de terrain à CMI Equipement

14. Subvention à Cap Fensch au titre de l’année 2016

15. Convention d’occupation temporaire du domaine public ferroviaire entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch et SCNF Réseau

16. ZAC de la Feltière : Actualisation de la vente de terrains entre l’EPFL et la CAVF

17. Vente d’actions de la SEM Transfensch au SMITU Thionville-Fensch

18. Vente du lot 4 de l’immeuble la Feltière de Fameck à la Socièté MEDIPOLE

19. Vente du lot 3 de l’immeuble la Feltière de Fameck à la Société MEDIPOLE

20. Plan de financement pour des opérations d’amélioration au multi-accueil « La Maison des Doudous » à Hayange

21. Plan de financement pour les travaux de réhabilitation du multi-accueil « Les Mini’Pouss » à Florange

22. Règlement d’intervention pour l’aide à l’investissement pour les 4 centres sociaux gestionnaires d’un multi-accueil sur le territoire du Val de Fensch

23. Examen des demandes de subvention dans le cadre de la programmation annuelle 2016 du contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch

24. Subvention 2016 à l’Association d’ Information et d’Entraide Mosellane (AIEM)

25. Subvention 2016 avec ARELIA pour l’activité Equip’Toit

26. Modification du tableau des effectifs

27. Modification du plan de financement – mission d’assistance et de conseil au maître d’ouvrage pour l’accompagnement à la dématérialisation

28. Délibération d’octroi de la Garantie de l’Agence France Locale – Année 2016

29. Information sur l’Allocation de Compensation au 1er janvier 2016 Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) – Petite Enfance

30. Acquisition de deux parcelles attenantes au futur Centre Technique Environnement

31. Convention de coopération « Jardin des Traces – Parc du haut-fourneau U4 » entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch, la ville de Uckange et l’association Chrysopée pour la saison 2016

32. Convention de partenariat événementiel entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch et la SAEM « Les Insolites du Patrimoine » – programme 2016-2017

33. Convention 2016-2017 avec l’association Amitiés Tsiganes

34. Subvention à des propriétaires dans le cadre du Programme d’Intérêt Général « habitat dégradé »

35. Subvention à des propriétaires dans le cadre du programme « habiter mieux »

36. Avenant à la convention triennale (2015-2016-2017) avec l’ADIL 57 pour le fonctionnement de l’ Espace Info Energie (EIE) Moselle Nord

37. Convention de programmation et de suivi des déploiements très haut débit entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch et SFR-Numéricâble

38. Délégations au Bureau et au PrésidentLes conseils communautaires sont ouverts au public.

Le prochain conseil aura lieu le jeudi 23 juin 2016.

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