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Conseil de communauté jeudi 23 juin 2016

Un Conseil de Communauté se déroulera le jeudi 23 juin à partir de 19h, salle du Conseil de l'Hôtel de Communauté du Val de Fensch, 10 rue De Wendel à Hayange.

 

 

Points à l'ordre du jour :

  1. Désignation d'un secrétaire de séance
  2. Reprise des délégations au Bureau et au Président
  3. Adoption du procès-verbal de la séance du 24 mars 2016
  4. Rapport d'activité de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch 2015
  5. Décision modificative n° 1 du budget principal et du budget annexe de la gestion immobilière
  6. Désignation de deux représentants de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch au sein de l'association Initiative Moselle Nord
  7. Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre la Communauté d'agglomération du Val de Fensch et SFR-Numéricâble
  8. Adhésion au titre de l'année 2016 à l’Institut Supérieur Européen de l'Entreprise et de ses Techniques (ISEETECH)
  9. Vente d’un terrain au Syndicat Intercommunal des Eaux de Florange et Serémange-Erzange sur le parc d’activités Ste-Agathe
  10. Vente de terrain à la société MSL sur le village artisanal du parc d'activités la Feltière à Fameck
  11. Vente d'un terrain à la SARL TONON sur le parc d'activités Sainte-Agathe
  12. Vente d'un terrain à la SCI MKM sur le parc d'activités Sainte-Agathe à Fameck
  13. Remplacement d’un élu représentant la Communauté d'agglomération du Val de Fensch au sein de la SODEVAM-Nord Lorraine
  14. Convention de partenariat avec l’Université de Lorraine et l’Etablissement Public Local d’Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole de Metz/Courcelles-Chaussy relative au projet d'étude bio-remédiation de friches industrielles sur la ZAC de la Paix à Algrange
  15. ZAC de la Feltière : approbation du compte-rendu annuel à la collectivité pour l'année 2015
  16. Avenant n° 1 à la convention de maîtrise foncière "UCKO5" entre la Communauté d'agglomération du Val de Fensch, l'EPFL et la Ville d'Uckange relative à l’ilot central à Uckange
  17. Bilan de la concertation publique dans le cadre du dossier de création de la ZAC de la Paix
  18. Dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Paix
  19. Procédure de désignation d’un concessionnaire pour l’aménagement de la ZAC de la Paix
  20. Convention d’aide au loyer pour les entreprises hébergées au Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation Synergie à Florange – Escal Concept
  21. Transfert petite enfance, conventions financières villes de Florange, Serémange-Erzange et Uckange
  22. Rapport annuel du délégataire pour la gestion du multi accueil communautaire "Les Petits Patapons" à Nilvange - Année 2015
  23. Rapport annuel du délégataire pour la gestion de la micro-crèche communautaire "La Souris Verte" à Neufchef - Année 2015
  24. Dépôt de l'agenda d'accessibilité programmée
  25. Plan de financement pour la réalisation d'une rampe PMR à l'église Catholique d'Ebange à Florange
  26. Plan de financement pour les travaux d'éclairage public du giratoire de l'A30 à Fameck
  27. Plan de financement pour le réagencement de l'Office de Tourisme du Val de Fensch à Hayange
  28. Plan de financement pour la boucle verte et bleue, quatrième tranche des travaux (Fameck-Uckange)
  29. Convention 2016-2018 entre la CAVF et le Club Vosgien relative à l'entretien et le balisage des itinéraires de promenade et de randonnée pédestre
  30. Signature d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels avec le groupement d'intérêt public METAFENSCH.
  31. Compte administratif et Compte de gestion 2015
  32. Affectation des résultats du budget principal et du budget annexe de la gestion immobilière et affectation de l’excédent du budget annexe Sainte Agathe
  33. Indemnité de conseil allouée au receveur
  34. Modification du tableau des effectifs
  35. Subvention à l'Amicale du personnel de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch
  36. Modification des statuts du Sydelon : changement de siège
  37. Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
  38. Subventions de fonctionnement et d'aide au projet à l'association AMOMFERLOR
  39. Convention de mise à disposition d'un agent de la ville de Nilvange pour 50% de son temps de travail, à la direction de l'aménagement et du développement communautaire
  40. Parc du Haut-fourneau U4 - Mise à disposition à l'Amicale des sapeurs-pompiers d'Uckange pour les festivités de la Saint-Jean du 25 juin 2016
  41. Parc du Haut-fourneau U4 - Mise à disposition à la ville d'Uckange pour le feu d'artifice et le bal populaire du 13 juillet 2016
  42. Accès gratuit au Parc du Haut-fourneau U4 les 25 et 13 juillet 2016
  43. Parc du Haut-fourneau U4 - Mise à disposition partielle des ateliers mécaniques à l'association AEECASMK
  44. Avenant n° 1 au protocole territorial d'aide à la rénovation thermique des logements privés : programme "habiter mieux"
  45. Rapport annuel 2015 du délégataire pour la gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage "Lola Flores" à Nilvange
  46. Participation financière au délégataire pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage « Lola Flores » à Nilvange en 2015
  47. Abrogation de la délibération n° 2013-161 et remplacement du règlement intérieur de l'aire d'accueil des gens du voyage "Lola Flores" à Nilvange
  48. Convention 2016 pour le versement de l’aide financière ALT2 relative à la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage "Lola Flores" à Nilvange
  49. "Cœur de villes, Cœur de Fensch" : mise en place d'une campagne de ravalement d'isolation thermique extérieure des façades
  50. Plan de financement pour la voirie d'accès au lotissement adapté, ZAC de la Paix à Nilvange
  51. Vente de terrains pour la construction de 19 pavillons locatifs sociaux adaptés sur la ZAC de la Paix à Nilvange
  52. Mise en place d'un dispositif de veille et d'observation des copropriétés (VOC)
  53. Avenant n° 2 à la convention de mandat entre l'EPFL et la CAVF relative à l'immeuble des Tilleuls à Uckange.
  54. Subvention exceptionnelle 2016 au TFOC Volley Ball Féminin
  55. Délégations au Bureau et au Président

Les conseils communautaires sont ouverts au public. Le prochain aura lieu le jeudi 29 septembre 2016.