Désignation d’un secrétaire de séance Reprise des délégations au Bureau et au Président Adoption du procès-verbal de la séance du 24 mars 2016 Rapport d’activité de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch 2015 Décision modificative n° 1 du budget principal et du budget annexe de la gestion immobilière Désignation de deux représentants de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch au sein de l’association Initiative Moselle Nord Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch et SFR-Numéricâble Adhésion au titre de l’année 2016 à lInstitut Supérieur Européen de l’Entreprise et de ses Techniques (ISEETECH) Vente dun terrain au Syndicat Intercommunal des Eaux de Florange et Serémange-Erzange sur le parc dactivités Ste-Agathe Vente de terrain à la société MSL sur le village artisanal du parc d’activités la Feltière à Fameck Vente d’un terrain à la SARL TONON sur le parc d’activités Sainte-Agathe Vente d’un terrain à la SCI MKM sur le parc d’activités Sainte-Agathe à Fameck Remplacement dun élu représentant la Communauté d’agglomération du Val de Fensch au sein de la SODEVAM-Nord Lorraine Convention de partenariat avec lUniversité de Lorraine et lEtablissement Public Local dEnseignement et de Formation Professionnelle Agricole de Metz/Courcelles-Chaussy relative au projet d’étude bio-remédiation de friches industrielles sur la ZAC de la Paix à Algrange ZAC de la Feltière : approbation du compte-rendu annuel à la collectivité pour l’année 2015 Avenant n° 1 à la convention de maîtrise foncière « UCKO5 » entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch, l’EPFL et la Ville d’Uckange relative à lilot central à Uckange Bilan de la concertation publique dans le cadre du dossier de création de la ZAC de la Paix Dossier de création de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de la Paix Procédure de désignation dun concessionnaire pour laménagement de la ZAC de la Paix Convention daide au loyer pour les entreprises hébergées au Centre Européen d’Entreprise et d’Innovation Synergie à Florange Escal Concept Transfert petite enfance, conventions financières villes de Florange, Serémange-Erzange et Uckange Rapport annuel du délégataire pour la gestion du multi accueil communautaire « Les Petits Patapons » à Nilvange – Année 2015 Rapport annuel du délégataire pour la gestion de la micro-crèche communautaire « La Souris Verte » à Neufchef – Année 2015 Dépôt de l’agenda d’accessibilité programmée Plan de financement pour la réalisation d’une rampe PMR à l’église Catholique d’Ebange à Florange Plan de financement pour les travaux d’éclairage public du giratoire de l’A30 à Fameck Plan de financement pour le réagencement de l’Office de Tourisme du Val de Fensch à Hayange Plan de financement pour la boucle verte et bleue, quatrième tranche des travaux (Fameck-Uckange) Convention 2016-2018 entre la CAVF et le Club Vosgien relative à l’entretien et le balisage des itinéraires de promenade et de randonnée pédestre Signature d’une autorisation d’occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels avec le groupement d’intérêt public METAFENSCH. Compte administratif et Compte de gestion 2015 Affectation des résultats du budget principal et du budget annexe de la gestion immobilière et affectation de lexcédent du budget annexe Sainte Agathe Indemnité de conseil allouée au receveur Modification du tableau des effectifs Subvention à l’Amicale du personnel de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch Modification des statuts du Sydelon : changement de siège Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets Subventions de fonctionnement et d’aide au projet à l’association AMOMFERLOR Convention de mise à disposition d’un agent de la ville de Nilvange pour 50% de son temps de travail, à la direction de l’aménagement et du développement communautaire Parc du Haut-fourneau U4 – Mise à disposition à l’Amicale des sapeurs-pompiers d’Uckange pour les festivités de la Saint-Jean du 25 juin 2016 Parc du Haut-fourneau U4 – Mise à disposition à la ville d’Uckange pour le feu d’artifice et le bal populaire du 13 juillet 2016 Accès gratuit au Parc du Haut-fourneau U4 les 25 et 13 juillet 2016 Parc du Haut-fourneau U4 – Mise à disposition partielle des ateliers mécaniques à l’association AEECASMK Avenant n° 1 au protocole territorial d’aide à la rénovation thermique des logements privés : programme « habiter mieux » Rapport annuel 2015 du délégataire pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage « Lola Flores » à Nilvange Participation financière au délégataire pour la gestion de laire daccueil des gens du voyage « Lola Flores » à Nilvange en 2015 Abrogation de la délibération n° 2013-161 et remplacement du règlement intérieur de l’aire d’accueil des gens du voyage « Lola Flores » à Nilvange Convention 2016 pour le versement de laide financière ALT2 relative à la gestion de laire daccueil des gens du voyage « Lola Flores » à Nilvange « Cur de villes, Cur de Fensch » : mise en place d’une campagne de ravalement d’isolation thermique extérieure des façades Plan de financement pour la voirie d’accès au lotissement adapté, ZAC de la Paix à Nilvange Vente de terrains pour la construction de 19 pavillons locatifs sociaux adaptés sur la ZAC de la Paix à Nilvange Mise en place d’un dispositif de veille et d’observation des copropriétés (VOC) Avenant n° 2 à la convention de mandat entre l’EPFL et la CAVF relative à l’immeuble des Tilleuls à Uckange. Subvention exceptionnelle 2016 au TFOC Volley Ball Féminin Délégations au Bureau et au Président
Mis à jour le 6 octobre 2020
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