Mis à jour le 6 octobre 2020

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Conseil de communauté jeudi 22 février

Le premier Conseil de Communauté 2018 se déroulera le jeudi 22 février à partir de 19h, salle du Conseil de l’Hôtel de Communauté du Val de Fensch, 10 rue de Wendel à Hayange.

 

ORDRE DU JOUR

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Adoption du procès-verbal de la séance du 21 décembre 2017
  3. Subvention au 12ème salon de la découverte professionnelle et des formations
  4. Evolution du règlement d’intervention pour l’aide à l’investissement des artisans, commerçants et très petites entreprises
  5. Approbation du rapport d’activité du SMO Europort au titre de l’année 2016
  6. Convention foncière portant intégration de la maîtrise foncière du périmètre à enjeux NIL07 à la convention d’études « Centres-bourgs »
  7. Copropriété 30, rue Poincaré à Algrange (57 400) : point pour information relatif au projet simplifié d’acquisition publique
  8. Modification des règlements de fonctionnement du multi-accueil « Les Petits Patapons » à Nilvange et de la micro-crèche « La Souris Verte » à Neufchef
  9. Débat d’orientation budgétaire 2018
  10. Révision de l’attribution de compensation
  11. Délibération d’octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale – Année 2018
  12. Modification du tableau des effectifs
  13. Subvention à l’Amicale du personnel de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch
  14. Droits d’entrée – Saison d’ouverture du Parc du haut-fourneau U4 – Saison 2018
  15. Modalités d’accès gratuit au Parc du haut-fourneau U4
  16. Actualisation des tarifs des produits dérivés disponibles à la vente au Parc du haut-fourneau U4 – Saison 2018
  17. Convention de coopération « Jardin des Traces / Parc du haut-fourneau U4 » entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch, la Ville d’Uckange et l’association Chrysopée pour la saison 2018
  18. Convention d’objectifs avec la compagnie les Uns, les Unes, pour l’événement « Ecole en scènes », année 2018

 

Le conseil de communauté est ouvert au public.

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Communauté d’Agglomération du Val de Fensch

Hôtel de Communauté
10, rue de Wendel BP 20176 – 57705 Hayange cedex – France
Tél. (+33) 3 82 86 81 81

Horaires d’ouverture :
Du lundi au jeudi de 08h à 12h et de 13h30 à 17h00 / Vendredi de 08h30 à 12h et de 13h30 à 16h

Service environnement :
Tél. 0 800 33 67 24 (appel gratuit) / environnement@agglo-valdefensch.fr