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Conseil de communauté jeudi 12 avril

Un Conseil de Communauté 2018 se déroulera le jeudi 12 avril à partir de 19h, salle du Conseil de l'Hôtel de Communauté du Val de Fensch, 10 rue de Wendel à Hayange.

 

 

ORDRE DU JOUR

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE :
 
1 : Adoption du procès-verbal de la séance du 22 février 2018
FINANCES :
2 : Budget primitif 2018
3 : Vote des taux de fiscalité pour 2018
4 : Révision des autorisations de programme, crédits de paiement (AP/CP) en cours - Centre Technique Environnement et Cœur de Villes, Cœur de Fensch (CVCF) - Grand bureaux à Uckange
5 : Autorisation de programme, Crédits de paiement (AP/CP) Petite Enfance

RESSOURCES HUMAINES :
 
6 : Convention de mutualisation pour la mise en place d'un Délégué à la Protection des Données en faveur de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch et de ses communes membres volontaires
7 : Modification du tableau des effectifs

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :
 
8 : Avenant n°1 à la convention d'études entre l'EPFL et la CAVF portant sur la réhabilitation des Grands Bureaux à Hayange
 
INTERVENTIONS ECONOMIQUES :
 
9 : Convention d'objectifs avec Synergie pour l'année 2018
10 : Cession des combles du bâtiment relais rue de Soissons à Nilvange
11 : Subvention à Initiative Moselle Nord pour l'année 2018

POLITIQUE DE LA VILLE - HABITAT - LOGEMENT :
 
12 : Garantie d'emprunt totale à l'OPH Portes de France Thionville pour la construction de 20 pavillons locatifs sociaux sur la ZAC de la Paix à Nilvange
13 : Garantie d'emprunt à la SA d'HLM BATIGERE pour la réhabilitation de 516 logements locatifs sociaux sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch
14 : Convention de maîtrise foncière opérationnelle - Copropriété 30, rue Poincaré à Algrange (57440).
15 : Garantie d'emprunt totale à BATIGERE pour la réhabilitation de 30 logements collectifs locatifs sociaux rue de Touraine à Uckange
16 : Aide exceptionnelle pour la construction d'une pension de famille de 24 places rue des Frères à Thionville (quartier Beauregard)
17 : Convention 2018 avec l'association Amitiés Tsiganes

AFFAIRES ET ANIMATIONS SPORTIVES :
 
18 : Subvention exceptionnelle en faveur de l'association Fensch Vallée Handball au titre de l'année 2018
19 : Subvention exceptionnelle au profit du Boxing Club de Hayange en 2018

Le conseil de communauté est ouvert au public.