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Conseil de communauté du jeudi 4 février 2016

Un Conseil de Communauté s'est déroulé jeudi 4 février, salle du Conseil de l'Hôtel de Communauté du Val de Fensch, 10 rue De Wendel à Hayange.

 

 

Points à l'ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Adoption du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2015
3. Reprise des délégations au Bureau et au Président
4. Débat d'orientation budgétaire
5. Adoption du schéma de mutualisation de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch et ses communes membres
6. Subvention exceptionnelle à l'Office de Tourisme du Val de Fensch
7. Caducité de la délibération n° 2013-050 relative au principe de la vente du patrimoine bâti et non bâti sis 1 rue de Wendel à Hayange
8. Vente de la villa "Bigas" à M. RAYMOND MAGER
9. Promesse de vente à la société ARCADA d'une partie du foncier sis 1 rue de Wendel à Hayange
10. Convention d’aide au loyer pour les entreprises hébergées au Centre Européen d’Entreprise et d’Innovation Synergie à Florange – SMGL Productions
11. Avenant à la convention d’utilisation de la Maison du Luxembourg
12. Adhésion au Commissariat d’Investissement à l’innovation et à la mobilisation économique (C2ime)
13. Subvention au 10ème salon de la découverte professionnelle et des formations
14. Avenant n° 2 à la convention de service public pour la gestion de la micro-crèche "La souris verte" à Neufchef
15. Avenant n° 5 à la convention de délégation de service public pour la gestion de la structure multi-accueil "Les Petits Patapons" à Nilvange
16. Convention d'objectifs et de financements avec la Caisse d'allocations familiales de Moselle dans le cadre de la gestion du multi-accueil communautaire "La Maison des Doudous" à Hayange
17. Convention de partenariat avec la ville de Montigny-les-Metz pour le financement d'un spectacle inter-relais
18. Modification du règlement de fonctionnement du multi-accueil communautaire "La Maison des Doudous" à Hayange
19. Modalités d'accès gratuit au parc du Haut-fourneau U4 - Saison 2016
20. Convention de maitrise foncière opérationnelle Uckange-Champagnerie entre l’EPFL, la Ville d’Uckange et la CAVF
21. Convention d’étude de requalification des centres bourgs entre l’EPFL, la CAVF et les Villes de Knutange, de Nilvange et d’Algrange
22. Acquisition du patrimoine bâti et non bâti de la SCI Le Renouveau à Fontoy : délégation du droit de préemption de la ville de Fontoy au profit de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch
23. Acquisition d’une réserve foncière en vue de réaliser l’aménagement de la ZAC de la Paix à Nilvange : Patrimoine bâti et non bâti de la SCI le Renouveau
24. Convention de mise à disposition d’un terrain à titre précaire et révocable – Quai militaire ZAC des vieilles vignes à Florange
25. Versement de la cotisation 2016 au CAUE
26. Autorisation au groupement d'intérêt public Metafensch d'établir son siège social au 109 rue de Thionville à Uckange
27. Bail à usage civil entre le groupement d'intérêt public Metafensch et la Communauté d'agglomération du Val de Fensch
28. Convention relative au partage des dépenses liées au chauffage du Gueulard + et du premier étage du bâtiment
29. Extension de la mise en place d'une protection pour les travailleurs isolés
30. Non restitution de la retenue de garantie au liquidateur de la société SSI
31. Instauration d'un Contrat d'Objectifs Déchets et Economie Circulaire (CODEC) - demande de subvention auprès de l'ADEME
32. Actualisation de la grille tarifaire relative à la location d'ouvrages de communications électroniques et de la redevance d'occupation du domaine public de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch
33. Délégations au Bureau et au Président

Télécharger le compte-rendu sommaire de la réunion du Conseil de Communauté du 4 février 2016 (pdf - 158,06 ko)

Les conseils communautaires sont ouverts au public. Le prochain aura lieu le jeudi 24 mars 2016.