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Conseil de Communauté

Un Conseil de Communauté aura lieu le 17 avril 2014 à la salle des fêtes de Serémange-Erzange.

 

 

 

Points à l'ordre du jour :

1. Reprise des délégations au Bureau et au Président

(Rapport de M. le Président)

2. Adoption du Règlement intérieur
(Rapport de M. le Président)

3. Élection des délégués communautaires au sein des commissions consultatives
(Rapport de M. le Président)

4. Élection des membres du jury
(Rapport de M. le Président)

5. Élection des représentants de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch au sein des comités de pilotage et commissions diverses
(Rapport de M. le Président)

  • Comité de Pilotage du Plan d’Actions pour le Logement des Personnes Défavorisées
  • Comité de pilotage de l’EPFL en charge du suivi de la convention cadre de stratégie foncière avec l’EPFL
  • Comité de suivi – Révision du Plan de Protection de l’Atmosphère des Trois Vallées
  • Comité Local d’Information et de Concertation (CLIC) pour les installations de la société ARCELOR Atlantique et Lorraine (aciérie et cokerie) situées sur les communes de Hayange, Florange et Serémange-Erzange
  • Comité de pilotage du Bruit
  • Comité de sélection ad’hoc pour le dossier concernant le principe de la vente du foncier bâti et non bâti sis 1 rue de Wendel à Hayange
  • Comité de pilotage ZAC DE LA PAIX

6. Election des représentants de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch au sein des Commissions d’Appel d’Offres des groupements de commandes
(Rapport de M. le Président)

  • Abattoir Nord Mosellan - (CAO du groupement de commandes du projet de construction d’un abattoir sur le Territoire du Nord Mosellan)
  • Grand Equipement Sportif et Culturel (GESEC) - (CAO du groupement de commandes de l’étude de faisabilité d’un grand équipement sportif et culturel)

7. Élection des représentants de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch au sein des associations et organismes divers - (Rapport de M. le Président)

  • Mission Locale du Nord Mosellan
  • C.N.I.E. (Communauté Numérique Interactive de l’Est)
  • AIR LORRAINE
  • Association EUREGIO
  • MOSELLE NORD INITIATIVE
  • Association APOLO J
  • Moselle Développement
  • Bâtiment relais rue de Soissons à Nilvange (Réunions de copropriété)
  • Bâtiment « La Feltière » à Fameck (Réunions de copropriété)
  • Office de Tourisme du Val de Fensch (conseil d’administration)
  • Agence d’Urbanisme de l’Agglomération Messine (AGURAM
  • Association ATHENES
  • ASSEMBLEE GENERALE DE L’ASSOCIATION ALPHA SANTE – GROUPE SOS
  • ASSOCIATION AIRE URBAINE METZ THIONVILLE BRIEY
  • ELIPS (Entreprise Lorraine d’Insertion et de Prestations Spécialisées) Conseil d’administration
  • Conférence Métropolitaine du Sillon Lorrain
  • ALEXIS
  • WORLD TRADE CENTER
  • Chambre de commerce, d’industrie et de services
  • Chambre de Métiers et de l’Artisanat
  • SYNERGIE
  • CAP FENSCH
  • Chambre de Commerce et d’Industrie Italienne
  • La Maison du Luxembourg
  • Entreprendre Lorraine Nord
  • AISF (Association d’Intervention Sociale de la Fensch)
  • SAGE (Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du Bassin Ferrifère)
  • SDAGE (Schéma Départemental d’Aménagement et de Gestion des Eaux du Bassin ferrifère)
  • CLE (Commission Locale de l’Eau)
  • Commission Mobilité du GECT ALZETTE BELVAL

8. Désignation des élus au Comité Technique Paritaire
(Rapport de M. le Président)

9. Convention de mécénat concernant l’organisation d’un évènement au Parc du Haut-Fourneau U4
(Rapport de M. le Président)

10. Débat d’Orientation Budgétaire
(Rapport de M. le Président)

11. Délégations au Bureau et au Président
(Rapport de M. le Président)

Les conseils communautaires sont ouverts au public.

Télécharger le  Compte-rendu sommaire de la réunion du Conseil de Communauté du 10 avril 2014 (pdf - 192,90 ko)