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Conseil de Communauté le lundi 19 juin

Un Conseil de Communauté se déroulera le lundi 19 juin à partir de 18h, salle du Conseil de l'Hôtel de Communauté du Val de Fensch, 10 rue de Wendel à Hayange.

 

 

Points à l'ordre du jour :

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 06 avril 2017
  2. Avis sur le projet de Schéma Départemental d’Amélioration de l’Accessibilité des Services au Public (SDAASP) de la Moselle.
  3. Adhésion à l'agence d'attractivité de Moselle
  4. Adhésion au Club d'Affaires du Château 140
  5. Subvention au collège Charles De Gaulle à Fameck pour la participation à la finale du concours "CGENIAL"
  6. ZAC de la Feltière - Approbation du bilan de clôture de concession
  7. Abrogation de la délibération n°2016-050 : vente du lot 3 de l'immeuble la Feltière de Fameck à la société Médipôle
  8. Approbation des documents d'activités 2015 de la SODEVAM Nord Lorraine
  9. Schéma directeur petite enfance relatif au développement de l'accueil collectif sur le territoire
  10. Octroi d'une subvention 2017 d'aide à l'équipement pour les centres sociaux gestionnaires d'un multi-accueil sur le territoire du Val de Fensch.
  11. Projet Evol'U4 - Réhabilitation de la sous-station électrique en restaurant
  12. Evol'U4 - sous-station électrique - Convention de maîtrise d'oeuvre et de travaux et groupement de commandes avec l' EPFL Lorraine
  13. Décision modificative n° 1 du budget principal
  14. Compte administratif et compte de gestion 2016
  15. Affectation des résultats du budget principal et du budget annexe de la gestion immobilière et affectation de l'excédent du budget annexe Ste Agathe et affectation du résultat du budget annexe habitat social ZAC de la Paix.
  16. Création d'un budget annexe "collecte et traitement des ordures ménagères"
  17. Travaux en régie : détermination du coût horaire
  18. Modification de la délibération n° 2015-030 portant détermination des indemnités de fonction du Président
  19. Demande de remise gracieuse de créance
  20. Actualisation de la décision n°12 du 04 mai 1999 relative à l'attribution de la prime de responsabilité
  21. Mise en œuvre de la protection fonctionnelle d'un agent
  22. Modification du tableau des effectifs
  23. Compétence GEMAPI : constitution d'un groupement de commandes pour une mission de synthèse
  24. Subvention à l'Amicale du personnel de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch
  25. Subvention exceptionnelle à l'Office de Tourisme du Val de Fensch au titre de l'exercice budgétaire 2017
  26. Modification du règlement d’intervention relatif aux travaux de restauration du patrimoine remarquable de la vallée de la Fensch
  27. Modification de la liste du patrimoine remarquable
  28. Avenant n°2 portant prorogation d'une année de la convention de mandat conclue entre la CAVF et l'EPFL relative au traitement de l'immeuble "les Tilleuls" à Uckange (57270)
  29. Mise en place d'un dispositif intercommunal de Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement en Copropriété (POPAC)
  30. Adoption de l'inventaire typologique architectural et du guide de ravalement dans le cadre de la campagne de ravalement et d'isolation thermique extérieure des façades du dispositif "Cœur de Villes, Cœur de Fensch"
  31. Mise en place d'une plateforme de rénovation énergétique de l'habitat privé
  32. Renouvellement du bail entre Orange et la Communauté d'agglomération du Val de Fensch pour l'exploitation d'un terrain sis ZAC Ste-Agathe à Florange
  33. Adhésion à l'association des villes et des collectivités pour les communications électroniques et de l'audiovisuel (AVICCA)

Les Conseils de Communautés sont ouverts au public.