Conseil de Communauté le jeudi 28 septembre

1. Point pour information : changement du dispositif d’envoi électronique des rapports pour les instances communautaires
2. Adoption du procès-verbal de la séance du 29 juin 2017
3. Remplacement d’un élu au sein de la commission « aménagement » relative à la ZAC de la Paix
4. Remplacement d’un élu représentant la Communauté d’agglomération du Val de Fensch au Syndicat Mixte pour le Schéma de Cohérence Territoriale de l’Agglomération Thionvilloise (SCOTAT)
5. Remplacement d’un élus représentant la Communauté d’agglomération du Val de Fensch au sein du comité de pilotage de l’EPFL
6. Rapport d’activité 2016 de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch
7. Délégation des attributions du Conseil au Bureau
8. Délégation des attributions du Conseil au Président
9. Détermination des critères d’identification des zones d’activité
10. Approbation des documents d’activités 2016 de la SODEVAM Nord Lorraine
11. Règlement d’attribution du label territoire
12. Retrait de la délibération n° 2017-047 du 19 juin 2017 portant adhésion de la CAVF à l’agence Moselle Attractivité
13. Convention entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch et Alexis
14. Concession de service public pour la gestion et l’exploitation du multi-accueil communautaire « Les Petits Patapons » à Nilvange (38 places) de la micro-crèche communautaire « La Souris Verte » à Neufchef – Approbation du choix du concessionnaire
15. Rapport annuel du délégataire pour la gestion de la micro-crèche communautaire « La Souris Verte » à Neufchef
16. Rapport annuel du délégataire pour la gestion du multi-accueil communautaire « Les Petits Patapons » à Nilvange
17. Projet de fonctionnement du relais communautaire « La Luciole » du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2021
18. EVOL’U4 – COMPRESSEURS – convention d’étude avec l’EPF LORRAINE
19. Convention de mandat avec la commune de Ranguevaux dans le cadre des travaux de requalification « Coeurs de ville, Coeur de Fensch »
20. Convention de mandat avec la commune de Neufchef dans le cadre des travaux de requalification « Coeurs de ville, Coeur de Fensch »
21. Convention de mandat avec la commune de Algrange dans le cadre des travaux de requalification « Coeurs de ville, Coeur de Fensch »
22. Approbation de la cartographie stratégique du bruit sur le territoire communautaire
23. Adhésion au Syndicat Mixte de gouvernance sur le bassin versant de Moselle Aval
24. Approbation du rapport d’activité 2016 du syndicat mixte du SCOTAT
25. Approbation du compte-rendu d’activité foncière sur le Val de Fensch de l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) pour l’année 2016
26. Modification du tableau des effectifs
27. Décision modificative n° 2 du budget principale et décision modificative n° 1 du budget gestion immobilière
28. Admission en non-valeurs
29. Résiliation de la convention de mise à disposition d’un progiciel métier de gestion des marches publics en mode SAAS et d’une solution de dématérialisation des marches entre la CAVF et la commune d’Algrange à compter du 1er juillet 2017
30. Candidature au Conseil d’administration de Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) : désignation du représentant de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch
31. Mise en place de la TEOMI sur le territoire de la CAVF
    1. A – Instauration d’un règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
    2. B – Instauration d’une « brigade verte »
    3. C – Réforme sur la redevance spéciale

     

32. Rapport annuel 2016 sur le prix et qualité du service public d’élimination des déchets
33. Rapport annuel 2016 du SYDELON sur le prix et la qualité du service public de prévention et de la gestion des déchets ménagers et assimilés
34. Adoption du programme local de Prévention des déchets ménagers et assimilés du SYDELON
35. Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports Interurbains Thionville Fensch – rétrocession de la compétence « parkings de covoiturage et frontaliers, parking relais »
36. Approbation du rapport d’activité 2016 du SMITU Thionville-Fensch
37. Modification des statuts du SMITU Thionville-Fensch en vue du retrait de la Communauté de communes de l’Arc Mosellan et de l’adhésion des communes de Bertrange, Guénange et Stuckange
38. Service environnement : régie pour la vente des composteurs, bons de déchèterie, carte d’accès en déchèterie, et carte d’accès au conteneurs enterrés : actualisation des tarifs
39. Demande de subvention de la commune de Nilvange pour la restauration de la fresque centrale de Greg Gawra
40. Actualisation des tarifs pour la vente des produits dérivés au parc du Haut-fourneau U4
41. Convention d’objectifs avec l’Office de Tourisme du Val de Fensch pour l’année 2018
42. Convention de mise à disposition du bâtiment à l’Office de Tourisme du Val de Fensch pour l’année 2018
43. Adoption du Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage de la Moselle (2017-2023)
44. Garantie d’emprunt totale à Logiest pour la construction en VEFA de 12 logements collectifs sociaux rue Charles De Gaulle à Serémange-Erzange
45. Garantie d’emprunt totale à Logiest pour la réhabilitation de 3 logements collectifs sociaux route d’Hayange à Uckange
46. Participation financière au délégataire pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage « Lola Flores » à Nilvange en 2016
47. Rapport annuel du délégataire pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage « Lola Flores » à Nilvange

Les conseils communautaires sont ouverts au public.