- Point pour information : changement du dispositif denvoi électronique des rapports pour les instances communautaires
- Adoption du procès-verbal de la séance du 29 juin 2017
- Remplacement d’un élu au sein de la commission « aménagement » relative à la ZAC de la Paix
- Remplacement d’un élu représentant la Communauté d’agglomération du Val de Fensch au Syndicat Mixte pour le Schéma de Cohérence Territoriale de l’Agglomération Thionvilloise (SCOTAT)
- Remplacement d’un élus représentant la Communauté d’agglomération du Val de Fensch au sein du comité de pilotage de l’EPFL
- Rapport d’activité 2016 de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch
- Délégation des attributions du Conseil au Bureau
- Délégation des attributions du Conseil au Président
- Détermination des critères didentification des zones dactivité
- Approbation des documents d’activités 2016 de la SODEVAM Nord Lorraine
- Règlement dattribution du label territoire
- Retrait de la délibération n° 2017-047 du 19 juin 2017 portant adhésion de la CAVF à l’agence Moselle Attractivité
- Convention entre la Communauté dagglomération du Val de Fensch et Alexis
- Concession de service public pour la gestion et l’exploitation du multi-accueil communautaire « Les Petits Patapons » à Nilvange (38 places) de la micro-crèche communautaire « La Souris Verte » à Neufchef – Approbation du choix du concessionnaire
- Rapport annuel du délégataire pour la gestion de la micro-crèche communautaire « La Souris Verte » à Neufchef
- Rapport annuel du délégataire pour la gestion du multi-accueil communautaire « Les Petits Patapons » à Nilvange
- Projet de fonctionnement du relais communautaire « La Luciole » du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2021
- EVOLU4 – COMPRESSEURS – convention détude avec l’EPF LORRAINE
- Convention de mandat avec la commune de Ranguevaux dans le cadre des travaux de requalification « Coeurs de ville, Coeur de Fensch »
- Convention de mandat avec la commune de Neufchef dans le cadre des travaux de requalification « Coeurs de ville, Coeur de Fensch »
- Convention de mandat avec la commune de Algrange dans le cadre des travaux de requalification « Coeurs de ville, Coeur de Fensch »
- Approbation de la cartographie stratégique du bruit sur le territoire communautaire
- Adhésion au Syndicat Mixte de gouvernance sur le bassin versant de Moselle Aval
- Approbation du rapport d’activité 2016 du syndicat mixte du SCOTAT
- Approbation du compte-rendu d’activité foncière sur le Val de Fensch de l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) pour l’année 2016
- Modification du tableau des effectifs
- Décision modificative n° 2 du budget principale et décision modificative n° 1 du budget gestion immobilière
- Admission en non-valeurs
- Résiliation de la convention de mise à disposition dun progiciel métier de gestion des marches publics en mode SAAS et dune solution de dématérialisation des marches entre la CAVF et la commune dAlgrange à compter du 1er juillet 2017
- Candidature au Conseil d’administration de Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) : désignation du représentant de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch
- Mise en place de la TEOMI sur le territoire de la CAVF
- A – Instauration d’un règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
- B – Instauration d’une « brigade verte »
- C – Réforme sur la redevance spéciale
- Rapport annuel 2016 sur le prix et qualité du service public d’élimination des déchets
- Rapport annuel 2016 du SYDELON sur le prix et la qualité du service public de prévention et de la gestion des déchets ménagers et assimilés
- Adoption du programme local de Prévention des déchets ménagers et assimilés du SYDELON
- Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports Interurbains Thionville Fensch – rétrocession de la compétence « parkings de covoiturage et frontaliers, parking relais »
- Approbation du rapport d’activité 2016 du SMITU Thionville-Fensch
- Modification des statuts du SMITU Thionville-Fensch en vue du retrait de la Communauté de communes de l’Arc Mosellan et de l’adhésion des communes de Bertrange, Guénange et Stuckange
- Service environnement : régie pour la vente des composteurs, bons de déchèterie, carte d’accès en déchèterie, et carte d’accès au conteneurs enterrés : actualisation des tarifs
- Demande de subvention de la commune de Nilvange pour la restauration de la fresque centrale de Greg Gawra
- Actualisation des tarifs pour la vente des produits dérivés au parc du Haut-fourneau U4
- Convention d’objectifs avec l’Office de Tourisme du Val de Fensch pour l’année 2018
- Convention de mise à disposition du bâtiment à l’Office de Tourisme du Val de Fensch pour l’année 2018
- Adoption du Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage de la Moselle (2017-2023)
- Garantie d’emprunt totale à Logiest pour la construction en VEFA de 12 logements collectifs sociaux rue Charles De Gaulle à Serémange-Erzange
- Garantie d’emprunt totale à Logiest pour la réhabilitation de 3 logements collectifs sociaux route d’Hayange à Uckange
- Participation financière au délégataire pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage « Lola Flores » à Nilvange en 2016
- Rapport annuel du délégataire pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage « Lola Flores » à Nilvange
Les conseils communautaires sont ouverts au public.