| 1 : | Adoption du procès-verbal de la séance du 28 juin 2018 |
| 2 : | Désignation d’un représentant de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch pour siéger à la Commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains aux fins d’exploitation sexuelle |
| 3 : | Délibération donnant habilitation au Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Moselle d’exercer les missions de Référent lanceurs d’alerte |
Finances :
| 4 : | Décision modificative n°2 |
| 5 : | Admission en non valeurs |
| 6 : | Révision de l’autorisation de programme, crédits de paiement en cours (AP/CP) – Centre Technique Environnement (CTE) |
| 7 : | Subvention à l’Amicale du Personnel Année 2019 : Demande d’avance |
| 8 : | Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la préparation et la passation des marchés d’exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation traitement d’eau et traitement d’air |
Interventions économiques :
| 9 : | Participation au 22ème salon à l’envers |
| 10 : | ZAC de la Feltière : cession de foncier pour la réalisation d’une boulangerie avec espace commercial et unité de production |
| 11 : | Avenant à la convention doccupation du domaine public constitutive de droits réels avec le GIP METAFENSCH |
| 12 : | Convention de partenariat entre lassociation Syndicat des Apiculteurs de la Vallée de la Fensch et du Pays Haut et la Communauté dagglomération du Val de Fensch |
Aménagement du territoire :
| 13 : | Choix du concessionnaire pour l’aménagement de la ZAC de la Paix à Algrange |
| 14 : | EVOL’U4 – Désignation des membres du jury pour l’appel à projet en vue de sélectionner un gestionnaire pour le restaurant |
Travaux :
| 15 : | Avenant n°1 à la convention relative au partage des dépenses liées au chauffage du Gueulard + et du 1er étage du bâtiment |
Tourisme:
| 16 : | Convention dobjectifs avec lOffice de Tourisme du Val de Fensch pour 2019 et 2020 |
| 17 : | Rapport d’activité du Parc du haut-fourneau U4 – Saison 2017 |
Petite Enfance :
| 18 : | Modification du schéma directeur petite enfance relatif au développement de l’accueil collectif sur le territoire du val de Fensch – modification de la délibération n° 2017-053 |
| 19 : | Acquisition de terrains communaux à Algrange pour la création d’une micro-crèche |
| 20 : | Acquisition d’un terrain communal complémentaire à Knutange pour la création d’une micro-crèche – complément à la délibération n° 2017-132 |
Environnement :
| 21 : | Taxe dEnlèvement des Ordures Ménagères incitative (TEOMi) : instauration de la part variable |
| 22 : | Modification de la délibération n°2017-109B du 28 septembre 2017 : redéfinition des catégories de redevables pour la Redevance Spéciale |
| 23 : | Redevance Spéciale : approbation du règlement de la Redevance Spéciale et de la convention d’application |
| 24 : | Rapport annuel 2017 du SYDELON sur le prix et la qualité du service public de prévention et la gestion des déchets ménagers et assimilés |
Hydrologie :
| 25 : | Convention de groupement de commandes entre la Communauté dagglomération du Val de Fensch et la Communauté dagglomération Portes de France Thionville pour la gestion et lentretien du linéaire de la rivière Fensch et des ouvrages hydrauliques |
| 26 : | Modification de la liste des représentants de la Communauté dagglomération du Val de Fensch au sein du syndicat mixte sur le bassin versant de Moselle Aval |
Transports :
| 27 : | Rapport d’activités 2017 du SMITU |
| 28 : | Avis de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch portant sur l’autorisation environnementale et de Déclaration d’utilité publique du projet CITEZEN porté par le SMITU Thionville-Fensch |
Très Haut Débit :
| 29 : | Evolution des tarifs de location des fourreaux de la CAVF aux opérateurs de communications électroniques et de la redevance d’occupation du domaine public routier et non routier |
Affaires et animations sportives :
| 30 : | Approbation du règlement d’utilisation des installations de rugby situées sur le site Sainte Neige à Neufchef et de la convention de mise à disposition au profit de l’association Rugby Union Sportive Hayangeoise |
| 31 : | Modification de la grille tarifaire des piscines communautaires 2019 |
Très Haut Débit :
| 32 : | Protocole davenant aux conventions de délégation de service public du réseau de télédistribution de Fameck, Florange et Uckange |
