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Conseil de Communauté le 18 décembre

Un Conseil de Communauté aura lieu le jeudi 18 décembre 2014 à 19h, salle Le Diapason à Uckange.

 

 

Points à l'ordre du jour :

1. Désignation d’une secrétaire de séance,
2. Adoption du procès-verbal de la séance du 20 novembre 2014,
3. Reprise des délégations au Bureau et au Président,
• Rapport de M. le Président
4. Remplacement d’un délégué communautaire suppléant au sein du Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Déchets Ménagers de Lorraine Nord (SYDELON),
• Rapport de M. le Président
5. Convention constitutive et de fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit du Val de Fensch,
• Rapport de M. le Président
6. Election des représentants de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch au sein du conseil d’administration des établissements public locaux d’enseignement.
• Rapport de M. le Président
7. Annulation de la délibération n°2013-008 du 21 février 2013 – Vente de deux bandes de terrain à la SCI du Ruisseau,
• Rapport de M. le Président
8. Parc d’activités Saint-Agathe : vente d’un terrain à la SCI MCT 1,
• Rapport de M. PERON, 1er Vice-président
9. Convention entre l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) et la Communauté d’agglomération du Val de Fensch portant sur la réalisation d’une étude technique visant à réhabiliter et reconvertir les grands bureaux de Wendel à Hayange,
• Rapport de M. PERON, 1er Vice-président
10. Subvention aux propriétaires pour les travaux de rénovation des commerces dans le cadre du FISAC TRANCHE 3 (MODERN COUTURE, Panier à pain, REMOTEL, SARL MFGN, Tabac Pêche DANHACH, Tabac ZDUN, 2 minutes d’arrêt, AUTO ECOLE ISA, AMELIA INSTITUT, Atelier d’encadrement d’art Guy PENSA,
• Rapport de M. PERON, 1er Vice-président
11. Subvention exceptionnelle de fonctionnement à Initiative Moselle Nord,
• Rapport de M. PERON, 1er Vice-président
12. Audit des 5 établissements d’accueil du jeune enfant (E.A.J.E), « Historiques » implantés sur le territoire du Val de Fensch,
• Rapport de Mme LAMBOUR, 2ème Vice-présidente
13. Convention entre l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) et la Communauté d’agglomération du Val de Fensch (CAVF) portant sur la réalisation d’une étude technique visant à réhabiliter et reconvertir le bâtiment SOLVI à Florange,
• Rapport de M. TARILLON, 3ème Vice-président
14. Approbation des documents d’activités 2013 de la SODEVAM NORD LORRAINE
• Rapport de M. TARILLON, 3ème Vice-président
15. Approbation du rapport d’activités 2013 du SMITU THIONVILLE-FENSCH
• Rapport de M. TARILLON, 3ème Vice-président
16. Modification des statuts du SMITU THIONVILLE-FENSCH,
• Rapport de M. TARILLON, 3ème Vice-président
17. Adoption du rapport d’activités 2013/2014 de l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) sur son activité foncière,
• Rapport de M. TARILLON, 3ème Vice-président
18. Réhabilitation du colombier, restauration des grilles et portail d’enceinte et travaux de conservation d’urgence des grands bureaux du domaine de Wendel à Hayange,
• Rapport de M. JURCZAK, 5ème Vice-président
19. Décision modificative n°4 du Budget principal et n°2 du budget annexe Saint-Agathe
• Rapport de M. ARNOULD, 8ème Vice-président
20. Acompte sur subventions 2015,
• Rapport de M. ARNOULD, 8ème Vice-président
21. Modification des statuts du SYDELON – Adhésion de la Communauté d’agglomération Porte de France de Thionville,
• Rapport de M. MEDVES, 9ème Vice-président
22. Travaux de requalification et d’extension de la déchèterie Eco-Centre de Florange : limitation des accès pour les artisans,
• Rapport de M. MEDVES, 9ème Vice-président
23. Plan de financement relatif à l’étude de caractérisation des déchets ménagers et assimilés sur le territoire du Val de Fensch,
• Rapport de M. MEDVES, 9ème Vice-président
24. Signature d’un Contrat Territorial de Collecte du Mobilier (CTCM) avec ECO-MOBILIER, pour la collecte des déchets d’éléments d’ameublement (DEA),
• Rapport de M. MEDVES, 9ème Vice-président
25. Convention de mise à disposition d’un agent des services techniques de la commune d’Uckange pour 50% de son temps de travail pour le parc du Haut-Fourneau U4,
• Rapport de Mme KOCEVAR, 10ème Vice-présidente
26. Subvention de fonctionnement à l’association MECILOR – 2015
• Rapport de Mme KOCEVAR, 10ème Vice-présidente
27. Subvention à l’association ASSOLATELIER – 2015
• Rapport de Mme KOCEVAR, 10ème Vice-présidente
28. Demande de subvention de l’association « Algrange Culture Animation Spectacle » pour l’organisation du festival Algrange Music Live – 2015
• Rapport de Mme KOCEVAR, 10ème Vice-présidente
29. Budget prévisionnel pour le fonctionnement de la Scène des Musiques Actuelles (SMAC) et dotation pour le fonctionnement de la régie personnalisée « Le Gueulard + »,
• Rapport de Mme KOCEVAR, 10ème Vice-présidente
30. Subvention au centre socio-culturel de Serémange-Erzange pour l’organisation du festival de cinéma Jeune Public ALONZANFAN – 2015
• Rapport de Mme KOCEVAR, 10ème Vice-présidente
31. Subvention à l’Association Sportive Algrange (ASA) – Equipe de haut niveau de football féminin dans le cadre du label sport Val de Fensch – Saison 2014-2015
• Rapport de M. DECKER, 2ème assesseur délégué 
32. Subvention à l’association Terville Florange Olympique Club (TFOC) – Equipe sportive de haut niveau dans le cadre du label sport Val de Fensch – 2015,
• Rapport de M. DECKER, 2ème assesseur délégué
33. Convention d’objectifs avec l’association Club Nautique du Val de Fensch
• Rapport de M. DECKER, 2ème assesseur délégué
34. Délégations au Bureau et au Président.
• Rapport de M. le Président

Télécharger le  Compte-rendu sommaire de la réunion du Conseil de Communauté du 20 novembre 2014 (pdf - 7,30 Mo)

 

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