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Conseil de Communauté le 17 décembre 2015

Un Conseil de Communauté s'est déroulé le jeudi 17 décembre 2015, salle du Conseil de l'Hôtel de Communauté du Val de Fensch, 10 rue de Wendel à Hayange.

 

Points à l'ordre du jour :

1. Adoption du procès-verbal de la séance du 12 novembre 2015
2. Rapport de M. le Président
3. Reprise des délégations au Bureau et au Président
4. Désignation d'un représentant supplémentaire de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch au sein du conseil d'administration de la Mission Locale du Nord Mosellan
5. Vente de terrain complémentaire à Super U sur le parc d'activité de la Paix à Algrange
6. Abrogation de la délibération n°2015-081 : Acquisition d'un terrain sis lotissement "Les Jardins de Bosment" à Fameck
7. Caducité de la délibération n° 2013-50 relative au principe de la vente du patrimoine bâti et non bâti sis 1 rue de Wendel à Hayange
8. Vente de la "Villa Bigas" à M. Raymond MAGER
9. Promesse de vente à la société ARCADA d'une partie du foncier sis 1 rue de Wendel à Hayange
10. Vente des lots 3 et 4 dans l'immeuble la Feltière de Fameck à la société MEDIPOLE
11. Approbation du rapport d'activité du Syndicat Mixte Ouvert Europort au titre de l'année 2014
12. Convention d’objectifs 2016 entre la Communauté d'agglomération du Val de Fensch et la Cité sociale – UASF (Fameck) pour le fonctionnement du multi-accueil « Le Rêve Bleu »
13. Convention d’objectifs 2016 entre la Communauté d'agglomération du Val de Fensch et le Centre Social La Moisson (Florange) pour le fonctionnement du multi-accueil « Les MiniPouss »
14. Convention d’objectifs 2016 entre la Communauté d'agglomération du Val de Fensch et le Centre socio-culturel (Serémange) pour le fonctionnement du multi-accueil « La Pommeraie »
15. Convention d’objectifs 2016 entre la Communauté d'agglomération du Val de Fensch et le Centre social – Le Creuset (Uckange) pour le fonctionnement du multi-accueil « Les Petits Pas »
16. Modification du règlement de fonctionnement du Relais communautaire (RAM) "La Luciole" à Hayange
17. Modification de la charte des pratiques du RAM "La Luciole " à Hayange
18. Convention relative à la création d'un itinéraire cyclable sur le domaine public routier (le long de la RD152A entre Uckange et Florange)
19. Avenant n° 1 à la convention d'entente entre la Communauté d'agglomération du Val de Fensch pour l'instruction des autorisation et actes relatifs à l'occupation des sols et les communes d'Audun-Le-Tiche, Aumetz, Boulange, Ottange, Rédange, Thil et Villerupt
20. Avenant n° 4 à la convention cadre de stratégie foncière avec l'EPFL
21. Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition d'un progiciel métier de gestion des marchés publics en mode SAAS et/ou d'une solution de dématérialisation des marchés entre la Communauté d'agglomération du Val de Fensch et ses communes membres
22. Avenant n° 1 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'agglomération du Val de Fensch et la ville de Nilvange pour les travaux de réalisation d'un équipement dédié à la pratique musicale
23. Procès-verbal de mise à disposition par la ville de Serémange-Erzange du multi-accueil "La Pommeraie" à la Communauté d'agglomération du Val de Fensch dans le cadre de sa compétence petite enfance
24. Procès-verbal de mise à disposition par la ville de Hayange du multi-accueil "La Maison des Doudous" à la Communauté d'agglomération du Val de Fensch dans le cadre de sa compétence petite enfance
25. Procès-verbal de mise à disposition par la ville de Florange du multi-accueil "Mini Pouss " à la Communauté d'agglomération du Val de Fensch dans le cadre de sa compétence petite enfance
26. Procès-verbal de mise à disposition par la ville d' Uckange du multi-accueil "Petits Pas " à la Communauté d'agglomération du Val de Fensch dans le cadre de sa compétence petite enfance
27. Décision modificative n° 4
28. Décision modificative n° 3 du budget annexe de la gestion immobilière
29. Acomptes sur subventions 2016
30. Acomptes sur subvention 2016 dans le cadre de la petite enfance
31. Autorisation spéciale de prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget
32. Mise à disposition d'un progiciel de gestion des lots de chasse entre la Communauté d'agglomération du Val de Fensch et ses communes membres
33. Création des cadres d'emplois des puéricultrices et des auxiliaires de puériculture
34. Extension du régime des heures supplémentaires aux agents de catégorie A relevant du cadre des emplois puéricultrices
35. Modification du tableau des effectifs
36. Instauration du régime indemnitaire lié aux cadres d'emploi des puéricultrices et des auxiliaires de puériculture
37. Conclusion d'un contrat d'apprentissage dans le cadre du transfert de personnel de la Mise à jour du régime indemnitaire et application de la nouvelle prime : RIFSEEP
38. Titres restaurant
39. Complémentaire santé : modification des tarifs du prestataire et participation financière de l'employeur
40. Règlement intérieur des déchèteries de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch
41. Budget prévisionnel pour le fonctionnement de la Scène des Musiques Actuelles et dotation pour le fonctionnement de la régie personnalisée "Le Gueulard +"
42. Mise en oeuvre d'une stratégie touristique
43. Convention de mise à disposition d'un agent des services techniques de la ville de Uckange pour le Parc du Haut-fourneau U4
44. Convention de mise à disposition du premier étage du poste de garde du Parc du haut-fourneau U4 à Uckange
45. Subvention à l'association "Assolatelier" - 2016
46. Gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage LOLA FLORES à Nilvange : principe de la Délégation de Service Public (DSP) de type affermage
47. Gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage Lola Flores à Nilvange : désignation des membres de la commission d'ouverture des plis dans le cadre d'une délégation de service public
48. Bilan triennal 2012-2014 du Programme Local de l'Habitat (PLH)
49. Subvention à l'association FOC Athlétisme dans le cadre du Label Sport Action Événementielle - Cross des castors/Boucle de l'acier
50. Subvention à l'association TFOC Terville Florange Olympique Club - Equipe sportive de haut niveau dans le cadre du Label Sport Val de Fensch
51. Subvention à l'association Uckange Evolution Palmes - Equipe de haut niveau dans le cadre du Label Sport Val de Fensch
52. Délégations au Bureau et au Président