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Conseil de Communauté le 12 mars

Un Conseil de Communauté s'est déroulé le jeudi 12 mars 2015, Salle des Fêtes à Serémange-Erzange.

Points à l'ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance (Rapport de M. le Président),
2. Adoption du PV de la séance du 18 décembre 2014 (Rapport de M. le Président),
3. Reprise des délégations au Bureau et au Président (Rapport de M. le Président),
4. Installation d’un nouveau délégué communautaire et remplacement au sein de la commission « Développement et Aménagement du Territoire » (Rapport de M. le Président),
5. Election des représentants de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch au sein de la CAO Groupement de commandes Abattoir du Nord Mosellan (Rapport de M. le Président),
6. Vente de terrain à l’entreprise « R.C. solutions » sur le village artisanal du parc d’activités la Feltière à Fameck (Rapport de M. PERON, 1er Vice-président),
7. Achat d’un terrain appartenant à la ville d’Uckange sur le parking de la halte ferroviaire (Rapport de M. PERON, 1er Vice-président),
8. Convention entre l’Établissement Public Foncier de Lorraine (E.P.F.L), la Commune d'Uckange et la Communauté d’agglomération du Val de Fensch portant sur la réalisation d’une étude diagnostique et d'aménagement de l'îlot central à Uckange (Rapport de M. PERON, 1er Vice président),
9. Subvention au 9ème Salon de la Découverte Professionnelle et des Formations (Rapport de M. PERON, 1er Vice-président),
10. Convention de partenariat financier avec la Chambre de Commerce d’Industrie et de Services de la Moselle dans le cadre de la mise à jour de l’observatoire du commerce et de la consommation sur le périmètre de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch (Rapport de M. PERON, 1er Vice-président),
11. Compte-rendu annuel de la Commission Intercommunale d’Accessibilité (Rapport de M. JURCZAK, 5ème Vice-président),
12. Convention d’entente des services de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol des communes de la Communauté de communes du Pays Haut Val d’Alzette (CCPHVA) (Rapport de M. BRIZZI, 7ème Vice-président),
13. Délibération d’octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale (Rapport de M. ARNOULD, 8ème Vice président),
14. Débat d’Orientation Budgétaire 2015 (D.O.B 2015) (Rapport de M. ARNOULD, 8ème Vice président),
15. Modification du tableau des effectifs (Rapport de M. ARNOULD, 8ème Vice président),
16. Demande de protection fonctionnelle d’un agent (Rapport de M. ARNOULD, 8ème Vice président),
17. Convention de coopération « Jardin des Traces/Parc du haut-fourneau U4 » entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch et l’association Chrysopée pour la saison 2015 (Rapport de Mme KOCEVAR, 10ème Vice-présidente),
18. Modalités d’accès gratuit au Parc du haut-fourneau U4 – Saison 2015 (Rapport de Mme KOCEVAR, 10ème Vice-présidente),
19. Autorisation de signature des actes relatifs au projet Evol’U4 auprès des différents partenaires publics et privés (Rapport de Mme KOCEVAR, 10ème Vice-présidente),
20. Relogement des familles sédentaires - Liste des personnes admises dans le programme de relogement adapté (Rapport de M. CERBAI, 11ème Vice-président),
21. Création d’une régie d’avances relative à la restitution des cautions et de recettes relative à l’encaissement des droits de place, d’une caution et des consommations des fluides - Zone de stationnement des sédentaires sur le site de la Paix à Algrange (Rapport de M. CERBAI, 11ème Vice-président),
22. Subvention à des propriétaires dans le cadre du programme « Habiter mieux » (Rapport de M. CERBAI, 11ème Vice-président),
23. Subvention à des propriétaires dans le cadre du Programme d’Intérêt Général (P.I.G) « Habitat Dégradé) (Rapport de M. CERBAI, 11ème Vice-président),
24. Aide à la construction de 22 logements collectifs locatifs sociaux à Florange (Rapport de M. CERBAI, 11ème Vice-président),
25. Annulation de la délibération n° 2011-034 relative à l’acquisition de terrains appartenant au SEAFF sis rue de la Moselle à Florange (Maisons-neuves) (Rapport de M. CERBAI, 11ème Vice-président),
26. Délégations au Bureau et au Président (Rapport de M. le Président)

Télécharger le  compte-rendu sommaire de la réunion du Conseil de Communauté du 12 mars 2015 (pdf - 2,50 Mo)

 

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