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Conseil de Communauté jeudi 29 septembre

Un Conseil de Communauté se déroulera le jeudi 29 septembre à partir de 19h, salle du Conseil de l'Hôtel de Communauté du Val de Fensch, 10 rue De Wendel à Hayange.

 

 

Points à l'ordre du jour :

1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Adoption du procès-verbal de la séance du 23 juin 2016
3. Reprise des délégations au Bureau et au Président
4. Installation d'un nouveau délégué communautaire
5. Subvention aux artisans, commerçants et très petites entreprises :
• MECANIQUE GENERALE BASSOR
• FLEURS MARIE ROSE
• EURL WO-MEN
• SAS CONSTRUCTION METALLIQUE SERRURERIE
• GARAGE SAIVE SARL
• ELA COIFFURE ET BEAUTÉ
• BOULANGERIE PATISSERIE CHEZ ARNAUD
• ACTUEL COIFFURE
6. Convention d'aide au loyer pour les entreprises hébergées au centre européen d'entreprise et d'innovation Synergie à Florange - SAS DOMOT
7. Soutien exceptionnel à l'évènement des 10 ans de la Maison du Luxembourg
8. Servitudes à appliquer sur le foncier de la Villa Bigas
9. Annulation de la vente du patrimoine non bâti du site de la villa Bigas à Arcada
10. Principe de vente d'une partie du foncier sis 1 rue de Wendel à Hayange
11. Demande de permis de démolir d’un bâtiment sis ZAC de la Paix à Nilvange et Fontoy
12. Plan de financement pour la dépollution d’un secteur sur la ZAC de la Paix à Algrange
13. Fixation du montant définitif de la subvention 2016 de la C.A. du Val de Fensch à la Cité sociale - UASF à Fameck pour le fonctionnement du multi-accueil « le Rêve Bleu »
14. Avenant n°1 à la convention d’objectifs 2016 entre la C.A. du Val de Fensch et l’association « La Moisson » à Florange pour le fonctionnement du multi-accueil « Les Mini’Pouss »
15. Avenant n°1 à la convention d’objectifs 2016 entre la C.A. du Val de Fensch et le centre socio-culturel de Serémange-Erzange pour le fonctionnement du multi-accueil « La Pommeraie »
16. Avenant n°1 à la convention d’objectifs 2016 entre la C.A. du Val de Fensch et le Carrefour Social et Culturel « Le Creuset » à Uckange pour le fonctionnement du multi-accueil « Les Petits Pas »
17. Octroi d'une subvention 2016 d'aide à l'équipement pour deux centres sociaux gestionnaires d'un multi accueil sur le territoire du Val de Fensch : La Moisson et le Creuset
18. Avenant n°1 au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2015-2018 avec la CAF de Moselle
19. Plan de financement pour la mise en conformité et la sécurisation du parking de la "Maison des Doudous" à Hayange
20. Plan de financement pour le projet de changement du logiciel de gestion "La Maison des Doudous " à Hayange
21. Plan de financement pour l’aménagement d’une aire de jeux extérieurs sécurisée au multi-accueil « Les Petits Pas » à Uckange
22. Plan de financement pour l'installation d'une protection solaire au multi-accueil "Les Petits Patapons" à Nilvange
23. Plan de financement pour l’amélioration de la qualité de l’air intérieur à « la Maison des Doudous » à Hayange
24. Plan de financement pour la 2ème campagne de travaux d'amélioration au multi-accueil "Les Mini'Pouss" à Florange
25. Plan de financement pour des travaux d'amélioration au multi-accueil "La Pommeraie" à Serémange-Erzange
26. Travaux sur les édifices dédiés aux cultes :
• Travaux de terrassement pour la mise en conformité du branchement d'eau potable à la chapelle Bosment de Serémange-Erzange
• Travaux sur le clocher de l'église de Saint-Barthélémy de Ranguevaux
• Travaux de maçonnerie sur le mur extérieur adjacent de l'autel du temple protestant d'Algrange
27. Convention de mise à disposition de la CAVF de terrains appartenant à la ville de Nilvange dans le cadre de la réalisation d'une aire de stationnement à destination des usagers de la Scène des Musiques Actuelles (SMAC)
28. Avenant n°1 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la CAVF et la ville de Nilvange pour les travaux de réalisation d'un équipement dédié à la pratique musicale
29. Avenant n° 2 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la ville de Knutange et la CAVF portant sur les travaux de réalisation d'un parking de covoiturage, des travaux d'aménagement de la RD952 et de la place de l'Hôtel de ville à Knutange
30. Fonds de concours à la commune de Knutange dans le cadre de la requalification de la RD952 : modification de la délibération n° 2013-152
31. Demandes de permis de démolir et de permis de construire relatives à la construction d'un nouveau Club House de rugby situé au domaine de Sainte-Neige à Neufchef
32. Convention entre l’EPFL, la Ville de Nilvange et la CAVF portant sur une étude de faisabilité et de programmation sur les bâtiments 26 et 28 rue Joffre à Nilvange
33. Approbation du compte-rendu d’activité foncière de l’EPFL pour l'année 2015
34. Approbation du rapport d'activité du syndicat Mixte pour le Schéma de Cohérence Territorial de l'Agglomération Thionvilloise (SCOTAT)
35. Décision modificative n°2 du budget principal et des budgets annexes de la gestion immobilière et des zones économiques
36. Dotation de Solidarité Communautaire 2016 et rappel sur l'Allocation de Compensation 2016
37. Pacte financier et fiscal de solidarité
38. Admissions en non-valeurs
39. Modification du tableau des effectifs
40. Plan de financement de l'étude pour la généralisation de la régie de collecte de la CAVF : demande de subvention ADEME
41. Plan de financement de l'étude pour la requalification de la déchèterie à Algrange : demande de subvention auprès de l’ADEME
42. Vente d'un véhicule réformé
43. Convention définissant les modalités et le montant de la participation financière de la ville de Nilvange dans le cadre de l’opération d’extension des conteneurs enterrés sur la commune de Nilvange
44. Convention définissant les modalités et le montant de la participation financière de LOGIEST dans le cadre de l’opération d’extension des conteneurs enterrés sur la commune de Florange
45. Convention définissant les modalités et le montant de la participation financière de la ville de Uckange dans le cadre de l’opération d’extension des conteneurs enterrés sur la commune de Uckange
46. Convention définissant les modalités et le montant de la participation financière de PERQUIN IMMOBILIER dans le cadre de l’opération d’extension des conteneurs enterrés sur la commune de Florange
47. Subvention d'investissement exceptionnelle pour la création d'un musée du cirque à Nilvange
48. Délégation de service public pour la gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage Lola Flores à Nilvange : choix du délégataire
49. Contribution au CAUE dans le cadre de la campagne de ravalement et d'isolation thermique extérieure des façades
a. A/ Contribution au CAUE de la Moselle dans le cadre de la campagne de ravalement et d’isolation thermique extérieure des façades : convention d’objectif pour une étude typologique et palette de couleurs pour le ravalement des façades
b. B/ Contribution au CAUE de la Moselle dans le cadre de la campagne de ravalement et d’isolation thermique extérieure des façades : convention d’accompagnement pour le suivi-animation et conseils aux ravalements
50. Cotisation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) au titre de l'année 2016
51. Aide à la construction de 43 logements collectifs locatifs sociaux à Fameck (avenue François Mitterrand)
52. Garantie d'emprunt totale à Logiest pour la construction de 5 pavillons locatifs sociaux ( rue de la Mine Victor) à Hayange
53. Garantie d'emprunt à l'OPH de Thionville pour l'acquisition de 13 logements locatifs sociaux avenue François Mitterrand à Fameck (PLAI)
54. Garantie d'emprunt à l'OPH de Thionville pour l'acquisition de 30 logements locatifs sociaux avenue François MITTERRAND à Fameck (PLUS)
55. Modification de la délibération 2016-119 relative à la vente de terrains pour la construction de 19 pavillons locatifs sociaux adaptés sur la ZAC de la Paix à Nilvange
56. Subvention 2016 à l'association Amitiés Tsiganes pour l'action "chacun dans sa bulle"
57. Subvention à des propriétaires dans le cadre du programme "Habiter Mieux"
58. Subvention au Terville-Florange-Olympique Club (TFOC) ds le cadre de l'organisation de la Coupe de France de Volley-Ball
59. Délégations au Bureau et au Président
60. Rapport de M. le Président

Les conseils communautaires sont ouverts au public. Le prochain aura lieu le jeudi 15 décembre 2016.