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Conseil de Communauté du 9 avril

Un Conseil de Communauté a eu lieu le jeudi 9 avril 2015 à 19h, salle Fortuné Debon à Neufchef.

 

 

Points à l'ordre du jour :

Désignation d’un secrétaire de séance,
1. Adoption du procès-verbal de la séance du 12 mars 2015 (Rapport de M. le Président)
2. Reprise des délégations au Bureau et au Président (Rapport de M. le Président)
3. Détermination du nombre de postes de Vice-présidents (Rapport de M. le Président)
4. Election de deux Vice-présidents supplémentaires (Rapport de M. le Président)
5. Détermination des indemnités de fonction du Président et des Vice-présidents (Rapport de M. le Président)
6. Composition du Bureau (Rapport de M. le Président)
7. Budget primitif 2015 et vote des taux (Rapport de M. ARNOULD, 8ème Vice-président)
8. Renouvellement du Conseil d'administration de l'EPFL - Désignation d'un représentant du Président de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch - Désignation de candidats (Rapport de M. le Président)
9. Élection des représentants de la CAVF au sein de la Commission de Suivi du Site (C.S.S) pour les installations de la société ARCELOR MITTAL ATLANTIQUE LORRAINE (Rapport de M. le Président)
10. Convention d'aide au loyer pour les entreprises hébergées au centre européen d'entreprise et d'innovation Synergie à Florange (Rapports de M. PERON, 1er Vice-président)
11. Subvention à CAP Fensch au titre de l'année 2015 (Rapport de M. PERON, 1er Vice-président)
12. Règlement d'intervention pour l'aide à l'investissement des artisans, commerçants et TPE (Rapports de M. PERON, 1er Vice-président)
13. Subvention à l'IUT de Thionville-Yutz pour l'acquisition d'une ligne de production alimentaire et d'une station de contrôle (Rapports de M. PERON, 1er Vice-président)
14. Charte visant à accéder au label national "EcoQuartier" pour la ZAC de la Paix (Rapports de M. PERON, 1er Vice-président)
15. Intégration des communes d'Algrange, Florange, Knutange et Nilvange au contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch (Rapport de Mme WALDUNG, 4ème Vice-présidente)
16. Subvention à l'association AFOREST (Rapport de Mme WALDUNG, 4ème Vice-présidente)
17. Travaux sur les édifices dédiés aux cultes : Mise en sécurité du pilastre avant de la toiture terrasse de l'église Saint-Martin à Hayange, (Rapport de M. JURCZAK, 5ème Vice-président)
o Travaux sur les édifices dédiés aux cultes : travaux de plâtrerie et de peinture à la sacristie de l'église de Serémange-Erzange, (Rapport de M. JURCZAK, 5ème Vice-président)
o Travaux sur les édifices dédiés aux cultes : travaux de mise en conformité de l'éclairage de la nef, mise en accessibilité de la rampe PMR et reprise de l'étanchéité du caisson d'eaux pluviales au temple protestant de Nilvange, (Rapport de M. JURCZAK, 5ème Vice-président)
o Travaux sur les édifices dédiés aux cultes : travaux de maçonnerie et de zinguerie à l'église Sainte-Barbe de Uckange (Rapport de M. JURCZAK, 5ème Vice-président)
18. Convention tripartite entre le Conseil général de la Moselle, la CAVF et la commune de Knutange portant sur l'aménagement d'un tronçon de la RD952 (Rapport de M. JURCZAK, 5ème Vice-président)
19. Prise en charge des frais de déplacement à Paris dans le cadre des ateliers "territoires en mutation soumis aux risques" (Rapport de M. BRIZZI, 7ème Vice-président)
20. Modification de la délibération n°2014-018B relative à la constitution du comité de pilotage de suivi des conventions EPFL (Rapport de M. BRIZZI, 7ème Vice-président)
21. Convention de mise à disposition à la Communauté d'agglomération du Val de Fensch de terrain pour l'accès à la micro-crèche de Neufchef (Rapport de M. ARNOULD, 8ème Vice-président)
22. Avenant n° 1 à la convention de mutualisation des services entre la CAVF et le SYDELON (Rapport de M. ARNOULD, 8ème Vice-président)
23. Subvention à l'Amicale du Personnel de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch (Rapport de M. ARNOULD, 8ème Vice-président)
24. Avenant n°1 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'agglomération du Val de Fensch et la ville de Neufchef pour les travaux de réfection de chaussée sur la route de Moyeuvre à Neufchef (Rapport de M. ARNOULD, 8ème Vice-président)
25. Modification du tableau des effectifs (Rapport de M. ARNOULD, 8ème Vice-président)
26. Mise en place de la redevance incitative : proposition d'un nouveau calendrier (Rapport de M. MEDVES, 9ème Vice-président)
27. Subvention compagnie les Uns les Unes – Cité en scènes 2015 (Rapport de Mme KOCEVAR, 10ème Vice-présidente)
28. Mise à disposition de la verrière du café de Metz à la commune de Ranguevaux 2015-2020 (Rapport de Mme KOCEVAR, 10ème Vice-présidente)
29. Dissolution du Syndicat Mixte à Vocation Touristique (S.M.V.T) du Pays des Trois Frontières (Rapport de Mme KOCEVAR, 10ème Vice-présidente)
30. Permis de démolition de l'immeuble et de sa chaufferie, sis au 17, avenue des Tilleuls à Uckange (57270) (Rapport de M. CERBAI J.P, 11ème Vice-président)
31. Désignation d'un représentant de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch au sein de l'Observatoire Habitat du SCOTAT (Rapport de M. CERBAI J.P, 11ème Vice-président)
32. Convention triennale (2015-2016-2017) avec le Centre d'Amélioration du Logement de la Moselle (C.A.L.M.) (Rapport de M. CERBAI J.P, 11ème Vice-président)
33. Convention triennale (2015-2016-2017) avec l'ADIL 57 pour le fonctionnement de l'Espace Info Energie (E.I.E.) Moselle Nord (Rapport de M. CERBAI J.P, 11ème Vice-président)
34. Subvention à des propriétaires dans le cadre du programme "habiter mieux" (Rapport de M. CERBAI J.P, 11ème Vice-président)
35. Subvention à des propriétaires dans le cadre du Programme d'Intérêt Général « Habitat Dégradé » (Rapport de M. CERBAI J.P, 11ème Vice-président)
36. Relogement des familles sédentaires - Liste des personnes admises dans le programme de relogement adapté (Rapport de M. CERBAI J.P, 11ème Vice-président)
37. Délégations au Bureau et au Président (Rapport de M. le Président)

Télécharger le  compte-rendu sommaire de la réunion du Conseil de Communauté du 9 avril 2015 (pdf - 1,99 Mo)

 

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