- Adoption du procès-verbal de la séance du 09 février 2017
- Installation de deux nouveaux délégués communautaires représentant la ville de Florange et remplacement au sein des commission « affaires et animations sportives », « finances et affaires générales » et « travaux »
- Election d’un 11ème Vice-président
- Election du 6ème assesseur
- Remplacement de deux élus représentant la Communauté d’agglomération du Val de Fensch au sein du Syndicat Mixte Ouvert Europort
- Budget primitif 2017
- Vote des taux de fiscalité
- Autorisation de programme, crédits de paiement (AP/CP) centre technique environnement
- Avenant n° 1 à la convention de maîtrise foncière UCKANGE – CHAMPAGNERIE entre la CAVF, l’EPFL et la Ville d’Uckange
- Avenant n° 2 à la convention de maîtrise foncière « UCK05 » entre la CAVF, lEPFL et la ville d’Uckange relative à l’îlot central à Uckange
- Gestion du multi-accueil « Les Petits Patapons » à Nilvange et de la micro-crèche « La Souris Verte »à Neufchef : principe de la délégation de service public par le biais d’un contrat de cession
- Gestion du multi-accueil « Les Petits Patapons » à Nilvange et de la micro-crèche « La Souris Verte » à Neufchef : désignation des membres de la commission d’ouverture des plis dans le cadre d’une délégation de service public
- Modification du règlement de fonctionnement du multi-accueil communautaire « La Maison Des Doudous» à Hayange
- Modification des règlements de fonctionnement du multi-accueil « Les Petits Patapons » à Nilvange et de la micro-crèche « La Souris Verte » à Neufchef
- Subvention à l’association « Entreprendre pour apprendre Grand Est » pour la mise en oeuvre d’une journée Innov’Epa
- Mise en conformité des indemnités de fonctions du Président et des Vice-présidents
- Modification du tableau des effectifs
- Actualisation de la répartition des véhicules de fonction et de service
- Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition d’un progiciel métier de gestion des marchés publics en mode SAAS et/ou d’une solution de dématérialisation des marchés publics entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch et ses communes membres
- Constitution d’un groupement de commandes pour l’acquisition d’une solution logicielle de gestion et de dématérialisation des marchés publics entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch, les communes membres et le Gueulard +
- Vente d’une parcelle de terrain à la ville de Uckange
- Modification des statuts du Sydelon
- Avenant n° 1 à la convention d’objectifs avec l’association Office de Tourisme du Val de Fensch
- Subvention à la Compagnie « Les Uns, Les Unes » pour l’organisation de « Cité en Scènes » – Knutange 2017
- Actualisation des tarifs pour la vente des produits dérivés au parc du Haut-fourneau U4 pour la saison 2017
- Cession du terrain d’assise de l’ancienne copropriété « Les Tilleuls » à la ville de Uckange (57270)
- Garantie d’emprunt totale à BATIGERE SAREL pour la réhabilitation de 192 logements locatifs sociaux au quartier le « Konacker 1 » à Hayange
- Garantie d’emprunt totale à LOGIEST pour la construction de 32 logements collectifs locatifs sociaux rue de Verdun à Fameck
Les Conseils de Communautés sont ouverts au public.
