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Conseil de Communauté du 6 avril 2017

Le prochain Conseil de Communauté se déroulera le jeudi 6 avril à partir de 19h, salle du Conseil de l'Hôtel de Communauté du Val de Fensch, 10 rue de Wendel à Hayange.

 

Points à l'ordre du jour :

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 09 février 2017
  2. Installation de deux nouveaux délégués communautaires représentant la ville de Florange et remplacement au sein des commission "affaires et animations sportives", "finances et affaires générales" et "travaux"
  3. Election d'un 11ème Vice-président
  4. Election du 6ème assesseur
  5. Remplacement de deux élus représentant la Communauté d’agglomération du Val de Fensch au sein du Syndicat Mixte Ouvert Europort
  6. Budget primitif 2017
  7. Vote des taux de fiscalité
  8. Autorisation de programme, crédits de paiement (AP/CP) centre technique environnement
  9. Avenant n° 1 à la convention de maîtrise foncière UCKANGE - CHAMPAGNERIE entre la CAVF, l’EPFL et la Ville d’Uckange
  10. Avenant n° 2 à la convention de maîtrise foncière « UCK05 » entre la CAVF, l’EPFL et la ville d’Uckange relative à l’îlot central à Uckange
  11. Gestion du multi-accueil « Les Petits Patapons » à Nilvange et de la micro-crèche « La Souris Verte »à Neufchef : principe de la délégation de service public par le biais d’un contrat de cession
  12. Gestion du multi-accueil « Les Petits Patapons » à Nilvange et de la micro-crèche « La Souris Verte » à Neufchef : désignation des membres de la commission d’ouverture des plis dans le cadre d’une délégation de service public
  13. Modification du règlement de fonctionnement du multi-accueil communautaire « La Maison Des Doudous» à Hayange
  14. Modification des règlements de fonctionnement du multi-accueil « Les Petits Patapons » à Nilvange et de la micro-crèche « La Souris Verte » à Neufchef
  15. Subvention à l'association "Entreprendre pour apprendre Grand Est" pour la mise en oeuvre d'une journée Innov'Epa
  16. Mise en conformité des indemnités de fonctions du Président et des Vice-présidents
  17. Modification du tableau des effectifs
  18. Actualisation de la répartition des véhicules de fonction et de service
  19. Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition d'un progiciel métier de gestion des marchés publics en mode SAAS et/ou d'une solution de dématérialisation des marchés publics entre la Communauté d'agglomération du Val de Fensch et ses communes membres
  20. Constitution d'un groupement de commandes pour l'acquisition d'une solution logicielle de gestion et de dématérialisation des marchés publics entre la Communauté d'agglomération du Val de Fensch, les communes membres et le Gueulard +
  21. Vente d'une parcelle de terrain à la ville de Uckange
  22. Modification des statuts du Sydelon
  23. Avenant n° 1 à la convention d'objectifs avec l'association Office de Tourisme du Val de Fensch
  24. Subvention à la Compagnie "Les Uns, Les Unes" pour l'organisation de "Cité en Scènes" - Knutange 2017
  25. Actualisation des tarifs pour la vente des produits dérivés au parc du Haut-fourneau U4 pour la saison 2017
  26. Cession du terrain d'assise de l'ancienne copropriété "Les Tilleuls" à la ville de Uckange (57270)
  27. Garantie d'emprunt totale à BATIGERE SAREL pour la réhabilitation de 192 logements locatifs sociaux au quartier le "Konacker 1" à Hayange
  28. Garantie d’emprunt totale à LOGIEST pour la construction de 32 logements collectifs locatifs sociaux rue de Verdun à Fameck

Les Conseils de Communautés sont ouverts au public.