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Conseil de Communauté du 1er octobre

Un Conseil de Communauté a eu lieu le jeudi 1er octobre 2015 dans la salle du Conseil de l'Hôtel de Communauté.

Points à l'ordre du jour :

  1. Désignation d'un secrétaire de séance
  2. Reprise des délégations au Bureau et au Président - Rapport de M. le Président
  3. Adoption du procès-verbal de la séance du 18 juin - Rapport de M. le Président
  4. Révision de l'Attribution de Compensation (AC) et de la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) - Rapport de M. le Président
  5. Désignation d'un représentant de la CAVF au sein du conseil d'administration de l'IUT Thionville-Yutz - Rapport de M. le Président
  6. Vente de terrain à Super U sur le parc d'activités de la Paix à Algrange - Rapport de M. le Président
  7. Approbation du rapport d'activité 2014 de la SODEVAM Nord-Lorraine - Rapport de M. le Président
  8. Vente de terrain à CMI Equipement sur la ZAC Ste-Agathe - Rapport de M. le Président
  9. Schéma de mutualisation de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch et de ses communes membres - Rapport de M. le Président
  10. Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la C.A. du Val de Fensch et la commune de Nilvange pour les travaux de rénovation de la chaufferie du Pôle Enfance et Jeunesse. - Rapport de Mme LAMBOUR, 2ème Vice-présidente
  11. Nouveau projet de fonctionnement du relais communautaire "La Luciole" à Hayange - Rapport de Mme LAMBOUR, 2ème Vice-présidente
  12. Adoption du contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch - Rapport de Mme WALDUNG, 3ème Vice-présidente
  13. Examen des demandes de subvention dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2020 de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch - Rapport de Mme WALDUNG, 3ème Vice-présidente
  14. Demande de financement des permanences d'avocats à la Maison de la justice et du droit du Val de Fensch - Rapport de Mme WALDUNG, 3ème Vice-présidente
  15. Convention relative à la création d'un itinéraire cyclable sur le domaine public routier le long de la RD952 - Rapport de M. CERBAI. F, 5ème Vice-président
  16. Entretien des Berges de la Moselle - Déclaration d'intérêt communautaire et constitution d'un groupement de commandes - Rapport de M. CERBAI. F, 5ème Vice-président
  17. Création d'une zone paysagère à Ranguevaux : indemnité d'éviction à un agriculteur - Rapport de M. CERBAI. F, 5ème Vice-président
  18. ZAC de la Feltière maîtrise foncière et avenant à la concession d'aménagement avec la SEBL - Rapport de M. BRIZZI, 6ème Vice-président
  19. Approbation du rapport d'activité du SCOTAT - Rapport de M. BRIZZI, 6ème Vice-président
  20. Convention de veille active et de maîtrise foncière entre la CAVF et l'EPFL concernant la Zone Feltière Ouest "FAM03" - Rapport de M. BRIZZI, 6ème Vice-président
  21. Procédure de modification du dossier de création de la ZAC de la Paix et modalités de concertation - Rapport de M. BRIZZI, 6ème Vice-président
  22. Admission en non-valeurs - Rapport de M. ARNOULD, 7ème Vice-président
  23. Décision modificative n°2 - Rapport de M. ARNOULD, 7ème Vice-président
  24. Reprise en régie de la gestion des déchèteries (haut de quai) - Rapport de M. ARNOULD, 7ème Vice-président
  25. Modification du tableau des effectifs - Rapport de M. ARNOULD, 7ème Vice-président
  26. Remboursement des frais de missions et de déplacements des élus communautaires de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch - Rapport de M. ARNOULD, 7ème Vice-président
  27. Remboursement des frais de missions et de déplacements des membres du Conseil de développement la Communauté d'agglomération du Val de Fensch - Rapport de M. ARNOULD, 7ème Vice-président
  28. Fonds de concours pour la salle de gymnastique de Fameck : modalités de paiement - Rapport de M. ARNOULD, 7ème Vice-président
  29. Mission d'assistance et de conseil au maître d'ouvrage pour l'accompagnement à la dématérialisation et modernisation du système informatique à la Communauté d'agglomération du Val de Fensch - Rapport de M. ARNOULD, 7ème Vice-président
  30. Plan de financement d'une extension au parking de la gare d'Uckange - Rapport de M. MEDVES, 8ème Vice-président
  31. Approbation du rapport d’activité 2014 du SMITU Thionville-Fensch - Rapport de M. MEDVES, 8ème Vice-président
  32. Modification des statuts du SMITU Thionville-Fensch - Rapport de M. MEDVES, 8ème Vice-président
  33. Approbation du rapport d'activité du SYDELON sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - Rapport de M. MEDVES, 8ème Vice-président
  34. Acquisition de foncier dédié à la partie économique du projet Evol'U4 - Rapport de Mme KOCEVAR, 9ème Vice-présidente
  35. Metafensch - plan de financement pour l'aménagement intérieur du bâtiment "les magasins généraux" sur le site du haut-fourneau U4 - Rapport de Mme KOCEVAR, 9ème Vice-présidente
  36. Partenariat avec l'EPF Lorraine pour engager les travaux de requalification paysagère dans le cadre du projet Evol'U4 - Rapport de Mme KOCEVAR, 9ème Vice-présidente
  37. Délégations au Bureau et au Président - Rapport de M. le Président