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Conseil de Communauté du 18 septembre

Un Conseil de Communauté a eu lieu jeudi 18 septembre 2014 au centre socio-culturel « Le Diapason» à Uckange.

 

 

Points à l'ordre du jour :

1. Reprise des délégations au Bureau et au Président
2. Installation d’un nouveau délégué communautaire représentant de la ville de Nilvange et remplacement au sein des commissions consultatives
3. Désignation d’un représentant de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch au sein de la communauté numérique interactive de l’Est (C.N.I.E)
4. Renouvellement et composition du conseil de développement 2014-2020
5. Comité de pilotage du service mutualisé de la communication -Désignation d’un membre titulaire en remplacement de Madame KRUCHTEN et d’un membre suppléant en remplacement de Monsieur HOLSENBURGER
6. Convention d’attribution d’une subvention pour l’aménagement des locaux de la Maison de la Justice et du Droit
7. Membres du jury - élection d’un membre titulaire en remplacement de M. ARNOULD et élection d’un membre suppléant
8. Commission d’appel d’offres - Désignation de deux membres suppléants
9. Cotisation annuelle à l’association ALPHA SANTE - groupe SOS
10. Rapport d’activités 2013
11. Désignation de deux membres titulaires et de deux membres suppléants à la commission d’appel d’offres de la SEBL
12. ZAC la Feltière - Fameck - Achat de terrains à l’EPFL
13. ZAC La Feltière - Adoption du compte-rendu annuel à la collectivité pour l’année 2013
14. Plan de financement pour le projet de création d’un poste (1 ETP) d’animatrice pour le relais communautaire (R.A.M.) "La Luciole"
15. Plan de financement pour le projet de changement du logiciel de gestion du relais communautaire (R.A.M.)"La Luciole"
16. Avenant n° 1 à la convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la ville de Knutange et la CAVF pour les travaux de réalisation d’un parking de covoiturage, des travaux d’aménagement de la RD952 et de la place de l’Hôtel de ville à Knutange
17. Plan de financement pour l’aménagement d’un parking de covoiturage à Knutange
18. Convention de partenariat entre la CAVF et le Conseil général de la Moselle portant sur le projet "Moselle nouvelles mobilités"
19. Réalisation d’un parking de covoiturage, des travaux d’aménagement de la RD 952 et de la place de l’hôtel de la ville de Knutange : demande de permis d’aménager
20. Convention de mise à disposition à la Communauté d’agglomération du Val de Fensch de terrains appartenant à la ville de Thionville dans le cadre de l’aménagement d’une zone écologique et paysagère à Ranguevaux
21. Détermination des indemnités de fonction du Président
22. Comité technique : fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme
23. Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail : fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme
24. Convention de facturation des heures d’astreinte pour la fermeture du chantier de réalisation du siège de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch à Hayange
25. Convention de facturation des heures d’astreinte pour la fermeture du chantier de réhabilitation de la piscine de Nilvange en salle des musiques actuelles
26. Convention de facturation entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch et la régie personnalisée le Gueulard +
27. Adhésion à l’AFL (Agence France Locale)
28. Décision Modificative n° 2 du Budget Principal et du Budget annexe "Gestion immobilière"
29. Cotisation minimum de CFE (Cotisation Foncière des entreprises)
30. Constitution de la CLEC (Commission locale d’évaluation des charges)
31. Indemnité de conseil allouée au receveur
32. Admissions en non-valeurs
33. Procès-verbal de mise à disposition par la ville de Uckange des biens immeubles affectés à l’exercice de la compétence " aménagement de l’espace" par la Communauté d’agglomération du Val de Fensch pour la réalisation et l’entretien de la vélo-route "Charles le Téméraire"
34. Extension du budget annexe de la zone Sainte-Agathe
35. Travaux de requalification et d’extension de la déchèterie éco-centre de Florange : demande de permis d’aménager
36. Rapport annuel 2013 du SYDELON sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
37. Réhabilitation du colombier, restauration des grilles et portail d’enceinte et travaux de conservation d’urgence des grands-bureaux du domaine de Wendel à Hayange : demande de permis de construire
38. Parc du haut-fourneau U4 - Financement de la programmation culturelle 2015
39. Convention avec l’EPFL Lorraine pour les études de maîtrise d’œuvre et les travaux de réhabilitation des magasins généraux
40. Convention d’études sur la sous-station électrique et les magasins généraux
41. Désignation des membres du comité de pilotage pour le suivi du projet EVOL’U4
42. Autorisation de demande de subvention pour la mise en œuvre du projet EVOL’U4 auprès de différents partenaires publics et privés
43. Demande de permis d’aménager, permis de démolir, permis de construire et déclaration de travaux : Projet EVOL’U4
44. Avenant à la convention d’objectifs avec l’association Office de Tourisme du Val de Fensch
45. Modalités d’accès gratuit au Parc du haut-Fourneau U4 - Saison 2014
46. Aides pour l’amélioration de l’habitat privé
47. Protocole territorial d’aide à la rénovation thermique des logements privés : programme "habiter mieux"
48. Programme local de l’habitat (PLH) : bilan annuel 2013
49. Délégations au Bureau et au Président

Les conseils communautaires sont ouverts au public.

Télécharger le  compte-rendu sommaire de la réunion du Conseil de Communauté du 18 septembre 2014 (pdf - 3,09 Mo)