Conseil de Communauté du 18 septembre

Un Conseil de Communauté a eu lieu jeudi 18 septembre 2014 au centre socio-culturel « Le Diapason» à Uckange.

Points à l’ordre du jour :1. Reprise des délégations au Bureau et au Président2. Installation dun nouveau délégué communautaire représentant de la ville de Nilvange et remplacement au sein des commissions consultatives3. Désignation dun représentant de la Communauté dagglomération du Val de Fensch au sein de la communauté numérique interactive de lEst (C.N.I.E)4. Renouvellement et composition du conseil de développement 2014-20205. Comité de pilotage du service mutualisé de la communication -Désignation dun membre titulaire en remplacement de Madame KRUCHTEN et dun membre suppléant en remplacement de Monsieur HOLSENBURGER6. Convention dattribution dune subvention pour laménagement des locaux de la Maison de la Justice et du Droit7. Membres du jury – élection dun membre titulaire en remplacement de M. ARNOULD et élection dun membre suppléant8. Commission dappel doffres – Désignation de deux membres suppléants9. Cotisation annuelle à lassociation ALPHA SANTE – groupe SOS10. Rapport dactivités 201311. Désignation de deux membres titulaires et de deux membres suppléants à la commission dappel doffres de la SEBL12. ZAC la Feltière – Fameck – Achat de terrains à lEPFL13. ZAC La Feltière – Adoption du compte-rendu annuel à la collectivité pour lannée 201314. Plan de financement pour le projet de création dun poste (1 ETP) danimatrice pour le relais communautaire (R.A.M.) « La Luciole »15. Plan de financement pour le projet de changement du logiciel de gestion du relais communautaire (R.A.M.) »La Luciole »16. Avenant n° 1 à la convention de co-maîtrise douvrage entre la ville de Knutange et la CAVF pour les travaux de réalisation dun parking de covoiturage, des travaux daménagement de la RD952 et de la place de lHôtel de ville à Knutange17. Plan de financement pour laménagement dun parking de covoiturage à Knutange18. Convention de partenariat entre la CAVF et le Conseil général de la Moselle portant sur le projet « Moselle nouvelles mobilités »19. Réalisation dun parking de covoiturage, des travaux daménagement de la RD 952 et de la place de lhôtel de la ville de Knutange : demande de permis daménager20. Convention de mise à disposition à la Communauté dagglomération du Val de Fensch de terrains appartenant à la ville de Thionville dans le cadre de laménagement dune zone écologique et paysagère à Ranguevaux21. Détermination des indemnités de fonction du Président22. Comité technique : fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme23. Comité dhygiène, de sécurité et des conditions de travail : fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme24. Convention de facturation des heures dastreinte pour la fermeture du chantier de réalisation du siège de la Communauté dagglomération du Val de Fensch à Hayange25. Convention de facturation des heures dastreinte pour la fermeture du chantier de réhabilitation de la piscine de Nilvange en salle des musiques actuelles26. Convention de facturation entre la Communauté dagglomération du Val de Fensch et la régie personnalisée le Gueulard +27. Adhésion à lAFL (Agence France Locale)28. Décision Modificative n° 2 du Budget Principal et du Budget annexe « Gestion immobilière »29. Cotisation minimum de CFE (Cotisation Foncière des entreprises)30. Constitution de la CLEC (Commission locale dévaluation des charges)31. Indemnité de conseil allouée au receveur32. Admissions en non-valeurs33. Procès-verbal de mise à disposition par la ville de Uckange des biens immeubles affectés à lexercice de la compétence » aménagement de lespace » par la Communauté dagglomération du Val de Fensch pour la réalisation et lentretien de la vélo-route « Charles le Téméraire »34. Extension du budget annexe de la zone Sainte-Agathe35. Travaux de requalification et dextension de la déchèterie éco-centre de Florange : demande de permis daménager36. Rapport annuel 2013 du SYDELON sur le prix et la qualité du service public délimination des déchets37. Réhabilitation du colombier, restauration des grilles et portail denceinte et travaux de conservation durgence des grands-bureaux du domaine de Wendel à Hayange : demande de permis de construire38. Parc du haut-fourneau U4 – Financement de la programmation culturelle 201539. Convention avec lEPFL Lorraine pour les études de maîtrise duvre et les travaux de réhabilitation des magasins généraux40. Convention détudes sur la sous-station électrique et les magasins généraux41. Désignation des membres du comité de pilotage pour le suivi du projet EVOLU442. Autorisation de demande de subvention pour la mise en uvre du projet EVOLU4 auprès de différents partenaires publics et privés43. Demande de permis daménager, permis de démolir, permis de construire et déclaration de travaux : Projet EVOLU444. Avenant à la convention dobjectifs avec lassociation Office de Tourisme du Val de Fensch45. Modalités daccès gratuit au Parc du haut-Fourneau U4 – Saison 201446. Aides pour lamélioration de lhabitat privé47. Protocole territorial daide à la rénovation thermique des logements privés : programme « habiter mieux »48. Programme local de lhabitat (PLH) : bilan annuel 201349. Délégations au Bureau et au PrésidentLes conseils communautaires sont ouverts au public.Télécharger le

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