Vous êtes dans : Accueil > Actualités > Conseil de Communauté du 18 juin

Conseil de Communauté du 18 juin

Un Conseil de Communauté a eu lieu le jeudi 18 juin 2015, salle du Conseil de l'Hôtel de Communauté du Val de Fensch, 10 rue De Wendel à Hayange.

 

 

Points à l'ordre du jour :

1. Adoption du procès-verbal de la séance du 9 avril 2015 - Rapport de M. le Président,
2. Reprise des délégations au Bureau et au Président - Rapport de M. le Président,
3. Composition du Bureau et élection de 3 assesseurs - Rapport de M. le Président,
4. Prise de compétence "Aménagement numérique" - Rapport de M. le Président,
5. Élargissement de la compétence "Petite Enfance" - Rapport de M. le Président
6. Modification statutaire : Changement d’adresse du siège social de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch sis 10 rue de Wendel à Hayange - Rapport de M. le Président
7. Désignation d’un représentant de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch au sein du conseil de l’Agence d’Urbanisme de l’Agglomération Messine (AGURAM) - Rapport de M. le Président
8. Projet de construction d’un abattoir sur le territoire du Nord-Mosellan - Rapport de M. le Président
9. Subvention aux propriétaires pour les travaux de rénovation des commerces dans le cadre du FISAC - Tranche 3
10. ZAC la Feltière - Adoption du compte-rendu annuel à la collectivité pour l’année 2014 - Rapport de M. PERON, 1er Vice-président
11. Convention d’aide au loyer pour les entreprises hébergées au centre européen d’entreprise et d’innovation Synergie à Florange - Rapport de M. PERON, 1er Vice-président
12. Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales de Moselle - Rapport de Mme LAMBOUR, 2ème Vice-présidente
13. Règlement de fonctionnement de la micro crèche communautaire "La Souris-Verte" à Neufchef - Rapport de Mme LAMBOUR, 2ème Vice-présidente
14. Rapport annuel du délégataire pour la gestion du multi-accueil communautaire "Les Petits Patapons" à Nilvange - Rapport de Mme LAMBOUR, 2ème Vice-présidente
15. Intégration des communes d’Algrange, Florange, Hayange, Knutange et Nilvange au Contrat de Ville 2015-2020 de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch - Abrogation et remplacement de la délibération n° 2015-040 - Rapport de Mme WALDUNG, 3ème Vice-présidente.
16. Convention de travaux avec l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) pour les travaux complémentaires de METAFENSCH - Rapport de M. JURCZAK, 4ème Vice-président
17. Annulation des pénalités appliquées à la Société ALLOUCHE – Travaux de réhabilitation de la Piscine de Serémange-Erzange - Rapport de M. ARNOULD, 7ème Vice-président
18. Compte administratif et compte de gestion 2014 - Rapport de M. ARNOULD, 7ème Vice-président
19. Affectation des résultats du budget principal et du budget annexe de la gestion immobilière, et affectation de l’excédent du budget annexe Ste Agathe - Rapport de M. ARNOULD, 7ème Vice-président
20. Décision modificative n° 1 - Rapport de M. ARNOULD, 7ème Vice-président
21. Acquisition d’un terrain sur le lotissement "Les Jardins de Bosment" à Fameck - Rapport de M. ARNOULD, 7ème Vice-président
22. Mise en place d’une protection du travailleur isolé - Rapport de M. ARNOULD, 7ème Vice-président
23. Convention de prestations de service sur les parkings de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch à Uckange Rapport de M. MEDVES, 8ème Vice-président
24. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets Rapport de M. MEDVES, 8ème Vice-président
25. Parc du Haut-fourneau U4 - Financement de la saison culturelle 2016 Rapport de Mme KOCEVAR, 10ème Vice-présidente
26. Convention de mise à disposition entre la CAVF et la ville d’Uckange Rapport de Mme KOCEVAR, 9ème Vice-présidente
27. Mise en place d’une conférence intercommunale du logement Rapport de M. CERBAI J.P, 10ème Vice-président
28. Rapport annuel du délégataire pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage "Lola Flores" à Nilvange Rapport de M. CERBAI J.P, 10ème Vice-président
29. Participation financière au délégataire pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage "Lola Flores" à Nilvange - Rapport de M. CERBAI J.P, 10ème Vice-président
30. Convention 2015 pour le versement de l’aide financière ALT2 relative à la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage à Nilvange - Rapport de M. CERBAI J.P, 10ème Vice-président
31. Subvention à l’association du Val de Fensch Marathon dans le cadre du label "Sport Action Événementielle Semi-Marathon du Val de Fensch" - Rapport de M. DECKER, 11ème Vice-président
32. Délégations au Bureau et au Président Rapport de M. le Président

Télécharger le  compte-rendu sommaire de la réunion du Conseil de Communauté du 18 juin 2015 (pdf - 718,87 ko)

Les prochains conseils auront lieu le :

  • Jeudi 1er octobre 
  • Jeudi 17 décembre