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Conseil de Communauté du 12 juin

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Le Conseil de Communauté initialement prévu le jeudi 13 juin 2013 a été avancé au mercredi 12 juin 2013.
Il a eu lieu à Salle des fêtes de Serémange-Erzange. 

Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communauté du 18 avril 2013

Points à l'ordre du jour :

1. Reprise des délégations au bureau et au président (Rapport de  M. le Président)
2. Election des représentants de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch au sein du Syndicat Mixte pour le Schéma de Cohérence Territoriale de l’Agglomération Thionvilloise (SCOTAT) (Rapport de  M. le Président)
3. Association de la Conférence Métropolitaine du Sillon Lorrain : Cotisation et appel de fonds 2013 (Rapport de  M. le Président)
4. Vente du patrimoine bâti et non bâti sis 1 rue de Wendel à Hayange : principe de la vente (RAPPORT TRANSMIS ULTERIEUREMENT) (Rapport de  M. DAVID, 1er Vice-Président)
5. Troisième tranche FISAC : adoption du règlement  fixant les modalités d’attribution des subventions pour les travaux de rénovation des points de vente(Rapport de  M. DAVID, 1er Vice-Président)
6. Subvention aux propriétaires pour la rénovation de vitrine dans le cadre du FISAC tranche 3 (Rapport de  M. DAVID, 1er Vice-Président)
A – Restaurant ALOYAUB – Café Le BistrotC – Boulangerie Sandwicherie Les délices d’EmilieD – Photo FochE – Magasin Electroménager Pro et CieF – Boulangerie SCHOMANEK-SIMONG – Restaurant Thaï CookH – Dan Coiffure
7. Actualisation de la vente du rez-de-chaussée du bâtiment relais de Nilvange à l’entreprise CD Publicité(Rapport de  M. DAVID, 1er Vice-Président)
8. Actualisation de la vente des combles du bâtiment relais de Nilvange à l’entreprise Aménagement Infrastructures Réseaux (AIR)(Rapport de  M. DAVID, 1er Vice-Président)
9. Compte administratif 2012 – Compte de gestion 2012 (Rapport de  M. RENAUD, 2ème Vice-Président)
10. Affectation des résultats du Budget Principal, du Budget annexe de la gestion immobilière et du Budget annexe Sainte Agathe (Rapport de  M. RENAUD, 2ème Vice-Président)
11. Décision Modificative n° 3 du budget principal – Décision Modificative n° 1 du budget annexe de la gestion immobilière - Décision Modificative n° 1 du budget annexe Sainte-Agathe (Rapport de  M. RENAUD, 2ème Vice-Président)
12. Répartition du Fonds de péréquation intercommunal et communal (FPIC) 2013 (Rapport de  M. RENAUD, 2ème Vice-Président)
13. Modification du tableau des effectifs (Rapport de  M. RENAUD, 2ème Vice-Président)
14. Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch et la ville de Serémange-Erzange pour les travaux de réhabilitation des abords du complexe immobilier regroupant la piscine, le gymnase, le théâtre-cinéma et le centre socio-culturel (Rapport de  M. RENAUD, 2ème Vice-Président)
15. Modification du programme d’actions 2012 dans le cadre du plan territorial de prévention des discriminations (PTPD) (Rapport de  M. MUSCHIATI, 4ème Vice-Président)
16. Etude de requalification du ruisseau Le Conroy à Neufchef : participation financière de la CAVF (Rapport de  M. CERBAI Fabrice, 8ème Vice-Président)
17. Rapport annuel du délégataire pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage « Lola Flores » à Nilvange (Rapport de  M. PRISCAL, 9ème Vice-Président)
18. Participation financière au délégataire pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage « Lola Flores » à Nilvange (Rapport de  M. PRISCAL, 9ème Vice-Président)
19. Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets (Rapport de  M. CAYUELA, 11ème Vice-Président)
20. Achat d’un terrain sis à Neufchef pour la réalisation d’une micro-crèche (Rapport de  Mme KOCEVAR, 12ème Vice-Présidente)
21. Règlement de fonctionnement du multi accueil communautaire Les Petits Patapons à Nilvange (Rapport de  Mme KOCEVAR, 12ème Vice-Présidente)
22. Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public de type affermage entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch et la fédération Léo Lagrange : gestion de la structure de garde de type multi-accueil Les Petits Patapons (Rapport de  Mme KOCEVAR, 12ème Vice-Présidente)
23. Convention de mise à disposition du premier étage du poste de garde du Parc du haut-fourneau U4 à Uckange (Rapport de  M. LEONARDI, 15ème Vice-Président)
24. Gratuité d’accès au Parc du haut Fourneau U4 pour le festival World Music (Rapport de  M. LEONARDI, 15ème Vice-Président)
25. Demande de soutien financier à la réalisation du confessionnal, œuvre artistique de la section métallerie du Lycée Gaspard Monge et de l’artiste plasticien, Jérôme Thomas (Rapport de  M. DESINDES, chargé des missions de pilotage et de suivi des questions culturelles)
26. Election d’un assesseur au bureau du conseil de communauté (Rapport de  M. le Président)
27. Création d’un syndicat mixte ouvert pour la création et le développement de la ZAC EUROPORT (RAPPORT TRANSMIS ULTERIEUREMENT) (Rapport de  M. le Président)
28. Délégations au bureau et au président (Rapport de  M. le Président)

Un relevé des décisions relatives à la délégation donnée au Président sera distribué et figurera au compte rendu de cette séance.

Télécharger le   Compte-rendu sommaire de la réunion du Conseil de Communauté du 12 juin 2013 (pdf - 77,02 ko)

Les conseils communautaires sont ouverts au public.

Les prochains conseils auront lieu le :

  • Jeudi 19 septembre à 19h
  • Jeudi 14 novembre à 19h
  • Jeudi 19 décembre à 19h

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