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Conseil de Communauté

Un Conseil de Communauté a eu lieu le

Mercredi 13 novembre 2013 à 19 heures
Salle "Pierre Mellet" à Nilvange

Les conseils communautaires sont ouverts au public.

Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil de communauté du 19 septembre 2013 et du 14 octobre 2013.

Points à l'ordre du jour :

1. Reprise des délégations au bureau et au président (Rapport de  M. le Président)
2. Rapport d’activités 2012 (Rapport de  M. le Président)
3. Fonds de concours pour la réalisation d’un équipement sportif à vocation intercommunale à Fameck (Rapport de  M. le Président)
4. Annulation de la délibération n° 2010-015 : vente d’un terrain à la société Holding Hubert Participations (Rapport de  M. DAVID, 1er Vice-Président)
5. Annulation de la délibération n° 2011-047 : vente d’un terrain à Madame Aline RUTH (Rapport de  M. DAVID, 1er Vice-Président)
6. Mutualisation des services entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch et le SYDELON (Rapport de  M. RENAUD, 2ème  Vice-Président)
7. Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch et la Ville de Florange pour les travaux de réalisation d’un giratoire d’accès à la ZAC des Vieilles Vignes et du complexe de Bétange (Rapport de  M. RENAUD, 2ème  Vice-Président)
8. Convention de mise à disposition d’un progiciel métier de gestion des marchés publics et/ou d’une solution de dématérialisation des marchés entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch et ses communes membres (Rapport de  M. RENAUD, 2ème  Vice-Président)
9. Convention de mandat en vue de l’évacuation, le transport et le traitement des déchets issus de la copropriété sise au 17 avenue des tilleuls à Uckange entre la Communauté d’agglomération du Val de Fensch et le SYDELON (Rapport de  M. RENAUD, 2ème  Vice-Président)
10. Avances du Budget principal aux Budgets annexes pour 2013 (Rapport de  M. RENAUD, 2ème  Vice-Président)11. Décision Modificative n° 6 du budget principal – Décision modificative n° 3 des budgets annexes « Gestion immobilière » et « Sainte-Agathe » (Rapport de  M. RENAUD, 2ème  Vice-Président)
12. Acomptes sur subventions 2014 (Rapport de  M. RENAUD, 2ème  Vice-Président)
13. Modification du tableau des effectifs (Rapport de  M. RENAUD, 2ème  Vice-Président)
14. Désignation des membres du conseil d’administration de la régie personnalisée « Le Gueulard + » (Rapport de  M. GORI, 6ème  Vice-Président)
15. Budget prévisionnel pour le fonctionnement de la future scène de musiques actuelles et dotation pour le fonctionnement de la régie personnalisée « Le Gueulard + » (Rapport de  M. GORI, 6ème  Vice-Président)
16. Programme Local de l’Habitat (PLH) : Bilan annuel 2012 (Rapport de  M. RAINERI, 7ème  Vice-Président)
17. Charte des pratiques exercées par le Relais Assistants Maternels communautaire « La Luciole » (Rapport de  Mme KOCEVAR, 12ème  Vice-Présidente)
18. Approbation du rapport d’activités 2012 du Syndicat Mixte des Transports Urbains de Thionville-Fensch (SMITU) (Rapport de  M. le Président)
19. Délégations au bureau et au président (Rapport de  M. le Président)

Un relevé des décisions relatives à la délégation donnée au Président et au Bureau sera distribué et figurera au compte rendu de cette séance. 

Discours de Philippe Tarillon - conseil du 13/11/13 - Vous n'avez pas le droit de voir cet objet.

Compte-rendu du conseil communautaire - 13/11/13 (msword - 132,00 ko)

Le prochain conseil aura lieu le :

  • Jeudi 19 décembre à 19h